- 3Q1
- Dossier
- 1953-1964
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Internement : signalement, ordres et autorisations de placement, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Internement : signalement, ordres et autorisations de placement, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Internement et frais de pension : ordres et autorisations de placement, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Internement : ordres et autorisations de placement, demandes de renseignement, correspondance.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Aliénés. – Internement et assistance, dossiers individuels : demande d’internement, ordres et autorisations de placement, ordres de sortie, procès-verbaux, certificats médicaux, notifications, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance (1854, 1955, 1964-1966, 1972, 1980). Circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux. – Modification : arrêté préfectoral portant retrait de la commune de Dommartin (1964).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Quête annuelle : état nominatif, correspondance.
Hospitalisation des indigents.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
États des journées dues aux hospices de Montmerle, de Thoissey et de Villefranche, acte de donation de Marie Chamerat à la ville de Thoissey pour la fondation d’un hospice, réclamations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Hospice de Bourg, aliénation de terrain au profit de Benoît Maréchal : demande d’ouverture d’une enquête publique (1910).
Hôpital de Montrevel, admission : règlement intérieur, instructions, correspondance (1910-1915).
Décès de patients à l’hôpital psychiatrique Sainte Madeleine, aux hôpitaux de Montrevel et de Bourg : avis de décès, correspondance (1952-1967).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Dépôt de mendicité, admission de Marie Benoite Ducruix : refus du préfet pour manque de places (1822).
Asile des incurables de Bourg, admission de Josephte Duperrier née Ponsard : correspondance (1891).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Hospices pour les vieillards et les aliénés, renseignements : réponse de la ville de Bourg-en-Bresse à monsieur Antoine André Lorin, propriétaire et membre du conseil général de Thoissey (1841) ; frais d’hospitalisation de la réfugiée E. R. : factures, correspondance (1921).