Dossier Q6 - Dons et legs, fondations.

Zone d'identification

Cote

Q6

Titre

Dons et legs, fondations.

Date(s)

  • 1817-1931 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Legs de Claude Poncin, curé d’Attignat d’une somme de 600 francs au profit des pauvres de la paroisse : certificat, courrier (1817).
Legs de François Marie Appoline Dervieu de Vareys d’une somme de 1 000 francs : arrêté préfectoral, correspondance (1861, 1880-1882).
Legs de Marie Claudine Girod veuve Perret d’une somme de 50 francs : arrêté préfectoral, courrier (1892).
Fondation par la commune pour l’entretien de malades à l’hôpital de Bourg-en-Bresse : correspondance (1895-1896).
Legs d’Angélique Chanel veuve Blanc d’une somme de 100 francs : arrêté préfectoral, testament, correspondance (1895-1897).
Fondation de Claudine Dutreuil veuve Ruffier de deux lits à l’hôpital de Bourg pour les malades d’Attignat : correspondance (1927-1931).
Legs de divers particuliers (Brevet, Renaudat née Chanel, Richonnier veuve Perrin, Brevet veuve Charnay, De Villiers du Terrage) : correspondance (1896-1927).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Descriptions associées

Zone des notes

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Mots-clés

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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