Portes, Chartreuse de (Bénonces, Ain, France ; jusqu'en 1791)
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Portes, Chartreuse de (Bénonces, Ain, France ; jusqu'en 1791)
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Portes, Chartreuse de (Bénonces, Ain, France ; jusqu'en 1791)
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Portes, Chartreuse de (Bénonces, Ain, France ; jusqu'en 1791)
14 Descriptions archivistiques résultats pour Portes, Chartreuse de (Bénonces, Ain, France ; jusqu'en 1791)
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- FF5-14
- Groupe de documents
- 1517-1780
Fait partie de Fonds communal de Villebois
- 4D2
- Dossier
- an II (1793)-1833
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Réquisition, sommations, nomination d’arbitres chargés de dresser le procès-verbal de délimitation des communaux du domaine de Portes, mémoires des titres et actes énoncés dans l’arrêt du parlement de Dijon de 1688, soumissions d’acquérir, délibérations, copie de traité, demandes de restitution d’un traité et d’un plan géométrique des montagnes de Portes supposément détenus par sieur Fateau, correspondance.
- 1Fi2
- Pièce
- s.d.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
- 1Fi4
- Pièce
- s.d.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des limites de la maison de Portes.
- 1Fi3
- Pièce
- s.d.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délimitation du territoire avec Souclin.
- 1G7
- Dossier
- 1793
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contestation entre les deux communes au sujet de la contribution foncière : délibérations des municipalités de Villebois et Souclin, arrêté du directoire du district nommant le notaire Claret commissaire chargé de dresser le procès-verbal de délimitation (1793), plan aquarellé des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin qui appartenait en l’an 1115 au sire de Coligny (copie d’un plan dressé en 1737).
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
- DD3
- Dossier
- 1754-1755
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Ratification de la transaction passée entre le seigneur de Saint-André-de-Briord et les Chartreux de Portes, procuration par Claude marquis d’Arancour à son frère Gabriel.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.
- 1Fi7
- Pièce
- 1780
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique levé sur les réquisitions du père prieur de la Chartreuse de Portes, par le commissaire à terrier Chantillin de Chalamont sur les indications de quelques particuliers de Bénonces pour servir à l’instruction du procès devant la cour du parlement de Bourgogne opposant la Chartreuse de Portes au curé de Bénonces concernant les dîmeries et novales.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.
- 1Fi8
- Dossier
- 1781-1782
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey levé en 1781 par le commissaire à terrier Chantillin de Chalamont pour le compte du père prieur de la Chartreuse de Portes dans le cadre du procès opposant les Chartreux de Portes au curé de Bénonces et contrôlé à Dijon en février 1782.
- 4D7
- Dossier
- 1826-1852
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rapport d’experts, mémoire, jugement, pourvoi au Conseil d’État, inventaire et copies d’actes présentés au procès, correspondance.
- 4D6
- Dossier
- 1790-1851
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Sommation, jugements, mémoires, compte de gestion, pièces présentées au procès sur les droits d’usage et la vente de la Chartreuse de Portes comme biens nationaux en 1791, délibération, correspondance.