Zone d'identification
Cote
1Fi7
Titre
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.
Date(s)
- 1780 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 plan de 101x66 cm
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Plan géométrique levé sur les réquisitions du père prieur de la Chartreuse de Portes, par le commissaire à terrier Chantillin de Chalamont sur les indications de quelques particuliers de Bénonces pour servir à l’instruction du procès devant la cour du parlement de Bourgogne opposant la Chartreuse de Portes au curé de Bénonces concernant les dîmeries et novales.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Bénonces (Ain, France) » Bénonces, Dîmerie (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chalamont (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Lompnas (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Bénonces (Ain, France) » Portes, Chartreuse de (Bénonces, Ain, France ; jusqu'en 1791)
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Objet numérique - métadonnées
Nom du fichier
FRAC001_CDG_01444_01Fi007_001.JPG
Latitude
Longitude
Type de support
Image
Type MIME
image/jpeg
Taille du fichier
1.7 MiB
Téléversé
12 juillet 2014 22:26