- E1
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- 1793-1802
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Fait partie de Fonds communal du Plantay
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Naissances avec table décennale
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Naissances avec table décennale
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Naissances avec table décennale
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Naissances avec table décennale
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Naissances avec table décennale
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Naissances avec table décennale 1953-1962
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Naissances : extraits d’acte envoyés pour transcription, bulletins de naissance (1820-1879, 1907, 1927, 1938) ; demandes d’extraits d’actes de naissance pour le service militaire (1907).
Décès : extraits d’acte envoyés pour transcription (1810-1869, 1871, 1873-1874, 1907, 1913, 1929).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Réglementation du stationnement : arrêtés du maire.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Sou des écoles : correspondance (1881) ; concours de tir : liste des lots et des vainqueurs (s.d.).
Visite médicale des enfants pour la lutte contre la tuberculose, vote d’une subvention : délibération (1947).
Frais de chauffage dans les écoles : remboursement, correspondance (1856, 1860-1869).
Mobilier scolaire et archives : inventaires (1899, [1960-1969]) ; acquisition et entretien : délibérations, factures (1855-1856, 1863-1952, 1980).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1953-1979).
Cantine scolaire : statuts de la société (1955) ; comptabilité : livres de compte, factures, reçus (1921-1954) ; inventaire du matériel (s.d.) ; location du bâtiment : convention, délibération (1954).
Enseignement postscolaire : participation financière (1956-1969).
Ramassage scolaire (1963-1979).
Bibliothèque scolaire et populaire, acquisition d’ouvrages et inventaires : catalogue des livres, liste, facture, correspondance (1863, 1868, 1871, 1880-1898).
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Circulation et identité des personnes : registre des demandes de carte d’identité et de permis de circuler, carte et photographies d’identité, instructions, correspondance (1939-1940) ; liste des autorisations de circuler délivrés, réclamation d’A. R.-G., rapport du chef de corps, correspondance (1940-1942) ; déclarations de changement de domicile (1941-1952).
Police rurale, institution de gardes messiers [1] : listes nominatives, instructions (1941-1943).
Défense du territoire, groupe de protection et de défense du territoire en cas de descente de parachutes et d’avions : listes nominatives (1940) ; photographie d’un gendarme (s.d.).
Garde du bureau d’échange de billets de banque : état pour le paiement du personnel civil, cahier (1945).
Service du travail obligatoire et chantiers de la jeunesse : états nominatifs, recensement des Français et ressortissants français ne se trouvant pas pourvus d’un emploi utile aux besoins du pays, déclarations de résidence de démobilisation de l’armée française de transition, télégrammes, instructions (1943-1944).
Réquisitions militaires : listes, ordres de réquisitions, liste des couvertures expédiées au magasin de l’habillement (1939) ; réquisition de l’immeuble F., inventaire et état des lieux des locaux réquisitionnés pour le logement de la famille de F. N., sinistré, ordres de réquisition, correspondance (1944-1947).
Dépôts d’armes et de munitions en mairie : états numériques des armes déposées, état des armes déposées à la gendarmerie, récépissés, instructions (1942-1943).
Main d’œuvre agricole : liste nominative, instructions (1938-1941).
Résistance et épuration : arrêté préfectoral de constitution de comité local de Libération (1944) ; comité de Résistance de Bereyziat : cahier des délibérations, rapport sur les agissements d’une personne suspectée de collaboration (1944) ; comité communal de parrainage FFI : liste des membres du bureau, certificat de libération du soldat FFI [2] D. G. (1949) ; discours manuscrit d’A. R.-G. [3] lors des obsèques de L. [P.] (1945) ; papiers d’A. R.-G. : réquisitions FFI pour le maquis, notes manuscrites sur des personnes suspectées de collaboration ou de marché noir, milices patriotiques, réseau Hunter Lyon (agents F.F.C. du département), lettres de particuliers demandant notamment des certificats FFI, mentions de faits de guerre, discours (1944-1949).
Lettre du front d’un nommé A. à A. R.-G. (1939).
Circulaires et instructions de la Préfecture (1939-1941).
Documentation : Appels aux Français (livret de propagande du Gouvernement de Vichy (s.d.) ; Bilan de trois mois d’activité du Gouvernement Pétain – Travailleur, voici la preuve qu’on ne t’oublie pas (s.d.) ; livret publié pour l’inauguration du monument aux morts Ain – Haut-Jura (Cerdon) : photographies de résistants, articles divers, Sabotage de locomotives à Ambérieu, Bataille de Bellegarde, Programme du 29 juillet 1951, Coup de main aux Chantiers de Jeunesse d’Artemare, 11 novembre 1943, Pont-de-Vaux ([1940]-1951).
[1] Garde faisant l'office de garde-champêtre, qui était commis temporairement à la surveillance des produits du sol qui servent à la nourriture des hommes et des animaux, avant la récolte, afin de les protéger du vol.
[2] Forces françaises de l'intérieur
[3] Secrétaire de mairie de Béréziat et chef de section à l’A.S. secteur C7 de Montrevel.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registre paroissial des baptêmes, mariages et sépultures.
Partition musicale "La fille de Cras", vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Naissances : jugements en homologation d’acte de notoriété pour tenir d’acte de naissance, extraits d’acte envoyés pour transcription (an XII-1922).
Légitimation d’enfants : correspondance (1885, 1894, 1905).
Mariages : certificats et extraits de contrats de mariage, consentements à mariage, promesses de mariage, publications de mariage, avis de mention (1831-1945).
Divorce, séparation de biens : jugements, certificats de signification, sommation de mentionner (1873-1882, 1920, 1933).
Décès : jugements portant rectification d’actes, extraits d’acte envoyés pour transcription, certificats (1824-1920).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclarations individuelles, certificats, notifications, correspondance
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Bulletins de naissance, déclarations individuelles, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices (1892-1935).
Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1914).
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1885-1904) ; registre de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses (1885-1938) ; livres des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses (1897-1938) ; rapports annuels (1894, 1903) ; bulletins de naissance, carnet de nourrice, instructions, correspondance (1858-1934).
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Cahiers d’enregistrement (1850-1938), demande carte de séjour (1910-1972), demande de carte d’identité de travailleur agricole ou industriel (1938-1948), statistiques communales (1961-1989).
Police économique, nomades, objets perdus.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Police économique. – Débits de boissons permanents : déclarations d’ouverture, mutation et translation (1891-1981), autorisation de fermeture tardive (1871) ; cafés et cabarets : déclarations d’ouverture, mutation et translation (1932-1933). Forains et nomades : cahier d’enregistrement des demandes d’emplacement (1958-1983). Objets perdus et trouvés, dons aux sociétés : cahiers (1946-1968).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Réglementation du stationnement des nomades : arrêté du maire (1925) ; répression de la divagation des chiens : arrêtés du maire (1922, 1936, 1942) ; marchands ambulants : déclaration de Benoit Pierre Joseph Crevet d’exercice de la profession de marchand et distributeur de livres, dessins, presse et écrits périodiques (1905).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, avis de décès, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, avis de décès, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, avis de décès, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Transports de corps, permis d’inhumation et d’exhumation, correspondance.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, registres à souche des permis d’inhumer, avis de décès, correspondance (1891-1973) ; acquisition d’un corbillard et construction d’une remise : arrêté préfectoral, listes nominatives des souscripteurs, traité de gré à gré, règlement d’utilisation, mise à disposition gratuite des familles de la commune, croquis à main levée, plan et coupe de la remise, devis, factures, correspondance (1899-1900, 1905).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation.