Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
- 01L013_001
- Pièce
- 1928
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Facture d'Adolphe Chapuis - forge et serrurerie, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Facture d'Adolphe Chapuis - forge et serrurerie, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Facture de Clément Diot - forge et charronage, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Facture de Francique Soubriez, forgeron à Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Facture de François Sivade, puisatier pour des travaux aux bâtiments communaux, vue 01
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Facture de Gaillard fils - carrosserie, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Facture de la boucherie-charcuterie Maurice Thévenard située à Sulignat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Facture de la fabrique de tuiles Jules Cabut à Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Facture de la mercerie Neyraut-Soubriez à Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Facture de l'atelier de forge et charronage Antoine Goy à Illiat.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Facture de l'entreprise de charpente et travaux de bâtiments Bridon de Saint-Bénigne, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Facture de l'entreprise de charpente et travaux de bâtiments Bridon de Saint-Bénigne, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Facture de l'entreprise de charronnage Alphonse Subtil à Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Facture de l'entreprise de construction J. Moronnoz située à Sulignat., vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Facture de l'entreprise de maréchalerie et forge J. Ponthus située à Sulignat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Facture de l'entreprise de menuiserie et ébénisterie Dufourd-Dupupet à Béreyziat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Facture de l'entreprise Duthion fils de Courtes, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Facture de l'entreprise Duthion-Guillot, forgeron-mécanicien de Courtes, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Facture de l'entreprise générale de bâtiments de Pierre Vacle à Béreyziat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Facture de l'épicerie et mercerie Taton-Mignot à Béreyziat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Favier à Béreyziat, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Favier à Béréziat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Facture de l'imprimerie et librairie Gambin fils aîné à Pont-de-Vaux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Facture de l'imprimerie et librairie Gambin fils aîné à Pont-de-Vaux, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Facture de magasin Maison Neyraud à Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Facture de Victor Lamberet, entrepreneur du bâtiment à Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Facture de Victor Lamberet, entrepreneur du bâtiment à Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Facture du café-boulangerie J. Duperron à Illiat.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Facture du café-restaurant Thévenard-Chaléard à Illiat.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
États de comptes, registre des recettes et dépenses, rôles d’imposition, commandement de payer, quittances, reçus, avis au public, reconnaissance de dette, traité de reconnaissance d’affouage en faveur de dame de Lacoux par les habitants de Chaley, délibération, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations, arrêtés préfectoraux (1835,1841, 1868-1869, 1890, 1906).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1843, 1854, 1866, 1868-1871).
Impôt sur le revenu : listes de classement des exploitations en polyculture (1973-1982) ; listes des contribuables (1932, 1947-1948).
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts : nomination des commissaires, tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations, correspondance (1910-1911, 1972-1973, 1977, 1979, 1982).
Contributions directes : sommations de paiement sans frais, avertissements (1927).
Taxe sur les bestiaux, demandes d’exonération : notifications (1909-1910).
Taxes communales assimilées : état des cotes irrécouvrables (1922).
Contributions des patentes, abattement : état de renseignements (1949).
Taxe sur les gardes-chasses : registre des déclarations des contribuables (1913).
Taxe proportionnelle : liste des contribuables (1956).
Service géographique de l’Armée, travaux de triangulation de levé ou de révision de cartes, arrêtés préfectoraux (1930, 1932).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Vingtième des revenus des communes, compagnie de la réserve : reçus (1806).
Contribution directes de 1816 : avertissement, mandats de paiement (1816).
Contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres : états de répartition (1817-1820).
Commissaires classificateurs : procès-verbal de nomination (1844).
Commissaires répartiteurs : listes de proposition, nominations (1817-1900, 1903, 1934-1935).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1851-1878).
Contribuables assujettis à la taxe proportionnelle et à la surtaxe progressive : listes des contribuables (1953, 1957).
Taxe foncière sur les propriétés bâties, exonération : registres à souche des déclarations des constructions nouvelles, reconstructions et additions de construction (1891-1959, 1975).
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières : liste nominative de nomination des commissaires, tableaux des coefficients d’adaptation déclarations, correspondance (1810, 1837, 1910, 1933, 1974, 1977).
États du montant des rôles des contributions directes, tableaux extraits des rôles des taxes et des impôts locaux (1866-1867, 1875, 1878, 1881-1884, 1922-1937, 1946, 1964-1969, 1973, 1978, 1980-1982).
Impôt sur le revenu : listes des contribuables (1927, 1929, 1931) ; listes de classement des exploitations en polyculture (1963-1980) [1].
Contribution foncière des propriétés non bâties : registre de déclaration des changements de nature de culture (1942-1957).
Dégrèvement d’impôts : registre à souche des déclarations (1888-1918).
Impôt sur le bénéfice des exploitations agricoles, réduction en faveur des producteurs de blé et seigle : déclarations individuelles (1947-1948).
Correspondance sur l’évaluation foncière, le nivellement et le dégrèvement (1819-1902).
[1] Lacunes : 1969-1970, 1974-1975 et 1978.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Statuts, registre des comptes rendus de réunion, listes nominatives des adhésions, carnets de quittance des cotisations, livre comptable, organisation et de manifestations, carnets de quittance des cotisations, factures, correspondance
Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône
Livre comptable, factures.
Association syndicale des riverains du Rhône