- 4M3
- Dossier
- 1884
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Construction : devis estimatif, plan.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Construction : devis estimatif, plan.
Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Construction des deux écoles : projet, financement, arrêtés préfectoraux, devis, cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, soumissions, pièces contractuelles, délibérations, réception des travaux, travaux supplémentaires, plans, honoraires, factures, correspondance (1884-1889).
École de Montdésert, construction de WC : devis estimatif et bordereau de prix, marché de gré à gré, délibérations, avenant, décomptes des travaux, correspondance (1947-1949) ; restauration de l’appartement : devis, pièces comptables (1951).
École de La Galope, destruction du bâtiment : mémoire descriptif, décision de dommages de guerre, certificat de conformité d’un permis de construire sans numéro, plan (1948-1949, 1956).
École maternelle au Logis Neuf.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Construction : correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Création de l’école et location de la maison servant de salle de classe : bail de location, correspondance (1887-1892).
Construction : acquisition de terrain, financement, délibérations, approbation du projet, devis estimatif, bordereau des prix, état d’ajournement, procès-verbal d’adjudication, soumission, plan, devis supplémentaire, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes des travaux, factures, correspondance (1889-1897, 1901).
Réparations et agrandissement du préau de l’école : délibération, traité de gré à gré, mémoires des travaux, factures, correspondance (1905-1906).
Réparations à la cuisine : délibérations, mémoire des travaux, correspondance (1910).
Réparations : rapport d’architecte, correspondance (1919).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Appropriation : plan d’agrandissement de deux croisées à la salle de classe.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 05.
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 06.
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Appropriation : plan de détail d’une croisée en fer.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Archives communales : correspondance reçue des Archives départementales concernant la récupération des registres paroissiaux (1964).
État du matériel et mobilier communaux (s.d.).
Enquête sur le patrimoine bâti communal [1] : questionnaires d’enquête, instructions (1890).
[1] Contient en particulier une mention sur l’état des archives de la commune.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Vente d’arbres (1890, 1894, 1920-1921).
Vente aux enchères publiques de peupliers situés en bordure du chemin d’intérêt commun n°6 allant de Saint-Trivier-de-Courtes à Saint-Amour au lieudit Puseret : rapport de l’agent voyer cantonal, cahier des charges, délibération (1914).
Vente aux enchère publiques de l’ancien presbytère (1905).
Acquisition d’un immeuble avec dépendances à J.-M.R. et vente aux enchères des matériaux de l’ancienne maison (1912-1914).
Vente aux enchères publiques de l’ancienne école de la Galope et de ses ruines (1952-1955).
Vente de terrains aux consorts M. (1979).
Échange de terrains avec la SAFER Savoie-Bourgogne (1982).
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fermeture provisoire de l’école : instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe et à l’appropriation des logements des instituteurs et institutrices adjoints : projet, plans du projet, devis estimatif, emprunt, délibérations, soumissions des entreprises, procès-verbal d’adjudication, contrat conclu avec l’entrepreneur, mémoires des travaux effectués, correspondance (1893-1894).
Travaux d’agrandissement et d’appropriation : acquisition d’un terrain appartenant à A. L. pour l’agrandissement des dépendances de l’école des garçons, acte d’acquisition, extrait du plan cadastral, arrêté préfectoral, projet, plans du projet, rapport, devis estimatif et descriptif, série de prix, subventions, emprunt, soumissions des entreprises, procès-verbal d’adjudication, surveillance des travaux, réception des travaux, décompte général et mémoires des travaux, correspondance (1905-1914).
Réparations : financement, réception des travaux, factures, correspondance (1953-1955, 1957).
Installation du chauffage central : devis, réception provisoire des travaux, demande d’attribution de fuel (1975-1976).
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Enseignement privé. – Écoles : registre des déclarations (1894-1903) ; liquidation judiciaire de la congrégation des sœurs de Sainte Marthe : jugement (1905). Pupilles de la Nation : liste nominative, extraits des minutes du greffe du Tribunal civil de première instance portant adoption (1942-1943, 1966).
École des filles, installaions sportives.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
École des filles. – Laïcisation et location : délibérations, plan, correspondance (1894, 1896, 1900). École de garçons. – Réfection des parquets : devis estimatif, traité de gré à gré (1936). Installations sportives. – Terrain scolaire d’éducation physique et sportive : financement, projet, plan, correspondance (1941-1942).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Construction et appropriation du groupe scolaire et fourniture de mobilier : emprunt, cahier des charges, devis descriptif, soumissions, procès-verbal d’adjudication, plan, correspondance (1894-1898).
Réfection du groupe scolaire : rapport et devis descriptif, devis estimatif, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, plan, contentieux avec l’entrepreneur, réception des travaux, correspondance (1920-1922).
Travaux de menuiserie : mémoires des travaux (1923).
Consolidation du mur du jardin des écoles : devis estimatif, réception des travaux, décompte des travaux (1925).
Réparation du bûcher de la cantine : mémoire des travaux (1934).
Réparation d’une salle de classe : devis estimatif, mémoire des travaux (1935).
Aménagement de la cantine scolaire : plan (1952).
Travaux d’assainissement et d’électricité dans les écoles (1957-1959).
Réfection de la toiture du pavillon central de l’école (1959-1960).
Installation du chauffage central : marché, plans, réception des travaux, pièces comptables (1962-1963).
Réfection intérieure de la mairie : devis, plans, pièces comptables (1964-1965).
Aménagement d’une salle de classe : convention d’architecte, emprunt, devis, mémoire des travaux (1971).
Réfection de la toiture de la mairie-école (1977-1978).
Aménagement d’un logement au-dessus des écoles (1980-1981).
Plan pour la construction de préaux couverts à l'école mixte de Crangeat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école : acte notarié, emprunt, procès-verbal d’adjudication, devis explicatif et estimatif, cahier des charges, plans, compte rendu de visite de chantier, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, décomptes des travaux, délibérations, arrêté préfectoral, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des délibérations.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Plans.
Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan des fondations du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan des caves et des fondations du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan de situation et plan de masse du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des façades latérales du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des façades latérales du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Écoles de filles et de garçons.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
École de garçons, construction des murs de clôture de la cour : financement, traité de gré à gré, mémoires de travaux, croquis [1], photographie, correspondance (1902, 1928-1929).
École de filles, construction de murs de clôture et d’un préau : devis (1902-1903) ; réfection des chéneaux : devis (1933).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Écoles : registre des déclarations.
Plan parcellaire des terrains à occuper pour la construction d’un groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fourniture de mobilier pour les écoles : contrat (1903).
Agrandissement de la cantine scolaire : délibérations, devis, correspondance (1971).
Construction d’un bâtiment en préfabriqué de deux classes avec vestiaires et préau, installation du chauffage central : projet, autorisations de construction en limite de propriétés, pièces contractuelles, procès-verbaux de réception des travaux, plans, pièces comptables, correspondance (1971-1972).
Réalisation d’une salle de jeux et sanitaires à l’école maternelle : financement, contrôle de sécurité, pièces contractuelles, procès-verbaux de réception des travaux, plans, pièces comptables, correspondance (1978-1980).
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois