livre comptable

1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).

1D1
Dossier
1774-1852

Pour la période 1801-1816, certaines délibérations sont reportées sur les registres cotés 1D1 et 1D2. Contient également des arrêtés.

1900-1970

Q16
Dossier
1900-1970

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Statuts, addition d’articles et modification des statuts (1900, 1904, 1908, 1942).
Dissolution : projet de dissolution ou de fusion avec d’autres sociétés (1958), arrêté préfectoral, courrier du président concernant la dissolution (1970).
Bureau : cahier ... »

Administration générale.

Fait partie de Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat

Fonctionnement : comptes rendus de réunion, correspondance (1987-1994).
Contrôle sanitaire : rapports d’analyse (1999-2003) ; contrôle de la cuisine du restaurant scolaire : comptes rendus de visite (1998, 2001).
Attribution de la subvention de la commune :... »

Administration générale, comptabilité et gestion des secours.

S1
Dossier
1926-1971

Fait partie de Fonds de la Société de secours mutuels de Lent

Registre des délibérations, listes de membres, livres comptables et des cotisations, registres des consultations et visites médicales, statuts, livrets de sociétaires, livrets de visite médicale, correspondance.

Aides aux familles, anciens combattants.

2H3
Dossier
1918-1996

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Allocations aux familles des militaires : notification de décision, certificat d’inscription, demandes, pièces justificatives, extraits des procès-verbaux de la commission spéciale de réforme (1918-1923).
Anciens combattants : composition du bureau de l’... »

Associations, équipements sportifs et camping.

3R1
Dossier
1911-1983

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Amicale sportive : livre de compte (1911-1937).
Amicale des anciens élèves de l’école des garçons de Chavannes-sur-Reyssouze, affiliation à la fédération des œuvres de l’enseignement public : notifications (1941-1942).
Recensement des installations ... »

Chasse. – Police de la chasse.

1I1
Dossier
1909-1981

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Gardes particuliers et gardes messiers, nomination : arrêtés préfectoraux, arrêté du maire (1936, 1943, 1948, 1952, 1981).
Battues et destruction de nuisibles : arrêtés du maire portant autorisation (1914-1936).
Demandes de permis de chasse, permis de ... »

Cinéma.

2R1
Dossier
1928-1954

Fait partie de Fonds communal de Lent

Création et fonctionnement : programmation, livre comptable, compte rendu financier, marché de gré à gré, délibérations, correspondance.

Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.

2S1
Dossier
1944-1967

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Livre de comptabilité, registre des délibérations, liste nominative des membres du comité, correspondance, circulaires, appels.

Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.

1N3
Dossier
1854-1957

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Location d’un pré communal attenant à la maison d’école : procès-verbal d’adjudication, cahier des charges, correspondance (1854-1861).
Location d’une mare communale [1] dite Le Cargeot : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d’amodiation, ... »

Comptabilité.

S2
Dossier
1917-1976

Fait partie de Fonds de la Société de secours mutuels de Lent

Livre de caisse, livre comptable des dépenses et recettes, livret de compte courant.

Comptabilité.

1L6
Dossier
1956-1957

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Journal centralisateur (1956-1957). Journal des débits et des crédits (1957).

Comptabilité.

1S11
Dossier
1869-1919

Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Livre comptable : registre de comptes des sections (1869-1919). Clôture des comptes : tableaux synoptiques (1873-1899, 1911, 1913). Situations financières pour chaque section (1883, 1898).

Comptabilité et adhésions.

Fait partie de Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze

Registres à souche des quittances (1897-1911).
Comptabilité : transformation en assurance mutuelle agricole contre l’incendie, pièces comptables, livret d’épargne de la société, compte-rendu financier de l’exercice 1944, comptes rendus de réunion, feuille ... »

Comptabilité, fonctionnement, statistiques.

S3
Dossier
1890-2000

Fait partie de Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay

Comptabilité : cahiers des dépenses et recettes (1963-2000), états annuels des fonds déposés à la Caisse des Dépôts et Consignations, situations de compte, listes des rentes et valeurs déposées, relevés des opérations, reçus (1927-1966, 1992).
... »

Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.

Fait partie de Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins

Récépissé de déclaration, extrait du Journal officiel, organisations de tirs pour des œuvres de solidarité, listes nominatives, résultats, listes des lots, livres comptables, assurances, bulletins d’information des Jeunesses de l’Union fédérale, factures, correspondance.

Dépenses et recettes, livres comptables.

11W4
Dossier
1985-2004

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat

Dépenses et recettes : bordereaux de mandat et de titres de recette (1985-2001). Livres comptables : journal de trésorerie de l’exercice 1992 (1992) ; grands livres par article (2002-2004).

Droits d’expédition et de légalisation.

2L5
Dossier
1851-1974

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Droits d’expédition et de légalisation : carnets de comptabilité (1957-1974). Correspondance sur les finances et les travaux d’entretien (1851-1932).

École primaire communale.

1R1
Dossier
1851-1982

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Journal de classe pour l’année scolaire 1869-1870 [1] (1869-1870).
Instituteurs, nomination : arrêté préfectoral (1869).
Enquête sur l’instruction dans la commune : questionnaire d’enquête [vers 1885].
Projet de création d’une classe enfantine pour les ... »

Écoles primaires communales.

1R1
Dossier
1792, 1831-1982

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Élèves : liste des élèves fréquentant l’école publique (s.d.).
Ouverture d’une école provisoire par Louis Isidore Lambert ayant obtenu son brevet de capacité du 2nd degré (1831).
Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la ... »

Enregistrement des mandats.

1L12
Dossier
1932-1956 (lacune pour l'exercice 1941)

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Registres, carnets.

Enregistrement des mandats.

1L13
Dossier
1936-1957

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Registres.

Exécution budgétaire et comptable.

14W5-6
Groupe de documents
1963-2010

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations (1963-2010), balances des comptes (1985, 1992, 1997-1998, 2001), grand livre (1997), état de l’actif (2000).

[1] On trouve les comptes de gestion à compter de 1987.

Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.

CC1
Dossier
1738-1830

Fait partie de Fonds communal de Chaley

États de comptes, registre des recettes et dépenses, rôles d’imposition, commandement de payer, quittances, reçus, avis au public, reconnaissance de dette, traité de reconnaissance d’affouage en faveur de dame de Lacoux par les habitants de Chaley, délibération, correspondance.

Fonctionnement.

1R3
Dossier
1902-1939

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Statuts, registre des comptes rendus de réunion, listes nominatives des adhésions, carnets de quittance des cotisations, livre comptable, organisation et de manifestations, carnets de quittance des cotisations, factures, correspondance

Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre

FRAC01211-S5
Fonds
1945-1970

Registre des procès-verbaux d’assemblée générale, livres comptable, cahiers d’enregistrement des cotisations.

Amicale des anciens de l’unité Robespierre (Lent, Ain)

Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône

FRAC01444-S1
Fonds
1947-1949

Livre comptable, factures.

Association syndicale des riverains du Rhône

Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent

FRAC01211-S4
Fonds
1946-1971

Registre des comptes rendus de réunion d’assemblée générale, livre comptable, bilans comptables, cahier de recouvrement des cotisations des adhérents, carnets à souche de certificats de part sociale, police d’assurance.

Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole (Lent, Ain)

Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf

FRAC01115-S3
Fonds
1921-1930

Comptabilité : listes des souscripteurs propriétaires de la bascule, registre de comptabilité, avertissement pour le recouvrement des contributions directes (1921-1930). Cession à la commune de la bascule et de son droit de bail : acte (1930).

Société du poids public du Logis-Neuf (Confrançon, Ain)

Fonds privé de l'hôtel-boulangerie Jean Deglétagne

FRAC01412-S2-4
Fonds
1902-1926

Registres des farines, agendas de bureau servant de livres de comptes.

Deglétagne, Jean (hôtelier et boulanger ; cité en 1902-1926)

Fonds privé de Victor Carre

FRAC01444-S2
Fonds
1832-1926

Papiers privés : titres de propriétés, actes notariés, baux de location, contrat, polices d’assurance, exploits d’huissier, jugements, acte d’état civil, acte de concession au cimetière, livre de comptes, quittances, factures.

Carre, Victor (18..-193?)

Gestion de la cantine scolaire.