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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon équipement
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Décroissant
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Télécommunications.
Télécommunications.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Pont bascule.
Pont bascule.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Permis de construire.
Permis de construire.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Nomades.
Nomades.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Maison commune.
Maison commune.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École des Pigots.
École des Pigots.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Assainissement.
Assainissement.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.