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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon
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Volume 4
Volume 4
Volume 3
Volume 3
Volume 2
Volume 2
Volume 1
Volume 1
Voirie
Voirie
Viticulture.
Viticulture.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Vaccination.
Vaccination.
Urbanisme
Urbanisme
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travail
Travail
Transport.
Transport.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Télécommunications.
Télécommunications.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tableaux des rectifications.
Tableaux des rectifications.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Subsistances
Subsistances
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
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