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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon administration
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Décroissant
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations.
Prestations.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Pont bascule.
Pont bascule.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Poids public.
Poids public.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Maison commune.
Maison commune.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livre des mutations.
Livre des mutations.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations classées.
Installations classées.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Factures.
Factures.
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