Pose de conduites téléphoniques : plans, correspondance (1977). Établissement de lignes de télécommunication sur des pylônes électriques : convention (1978). Télévision, installation de réémetteurs et alimentation électrique du relais : devis, correspondance (1966-1970) ; construction d’une station réémettrice : convention conclue avec Télédiffusion de France, acquisition de terrain, marché, devis, pièces comptables, correspondance (1982-1985).
Création d’une recette simple des postes : état des lieux, correspondance (1905-1907). Transformation de la recette-distribution en recette de 4e classe (1970). Mise en service du téléphone et distribution de télégrammes (1905-1910). Transport des dépêches, adjudication (1929-1941). Installation d’une boîte aux lettres au bâtiment de l’horloge (1948). Distribution postale et location du bureau de poste : baux de location, délibérations, correspondance (1907-1983). Service téléphonique, abonnements et cabines téléphoniques (1956-1976).
Bureau de poste, création : délibération, correspondance (1893-1894) ; location : baux, conventions, état des lieux, inventaire du mobilier, correspondance (1893-1911, 1961-1979). Distribution gratuite des télégrammes : conventions entre le maire, le receveur et le piéton municipal (1893-1907). Cabines téléphoniques, installation et exploitation : convention, correspondance (1977-1980).
Ligne de chemin de fer Lyon-Genève, construction : arrêté préfectoral, expropriations, versement d’indemnités suite aux dommages causés au chemin des Bordes, plan, factures, correspondance (1853-1861). Gare de La Vavrette-Tossiat, changement de nom : lettre du préfet (1862) ; fermeture à la télégraphie privée : correspondance (1866) ; fonctionnement : organisation du passage des trains, prix des billets, correspondance (1848) ; installation d’un pont à bascule sur la voie 3 : projet, plans, correspondance (1923).
Poids public, construction : projet, financement, soumissions, procès-verbal d’adjudication, traité de gré à gré, plans, dessins du bâtiment, correspondance (1889-1895) ; déplacement du poids public et réfection de la place : plans, correspondance (1962). Cabine téléphonique, construction : autorisation de construction conclue avec Camille Pellet, factures, correspondance (1910). Four, hangar et lieux d’aisance, construction : plan (s.d.). Terrain de sports, aménagement : avant-projet, projet, permis de construire, pièces comptables, correspondance (1972-1975).
Établissement de câbles souterrains et branchements : pose de conduites téléphoniques, dossiers d’autorisations de travaux, conventions, plans, relevés des terrains, procès-verbal d’enquête, correspondance.
Création du réseau téléphonique communal : délibération, correspondance (1928-1929) ; établissement de câbles souterrains et branchements : plans, relevés des terrains, correspondance (1979-1980).
Postes, télégraphes téléphone : transformation de la recette-distribution en recette de 4e classe (1973) ; correspondance relative au personnel du bureau de poste de Saint-Nizier-le-Bouchoux (1973-1974, 1976). Poids public, affermage : procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges, nomination du régisseur des droits de place et droits de pesage, arrêté municipal, délibérations (1912, 1919, 1982).
Construction d’un local pour le commutateur téléphonique : croquis, plan, correspondance (1972). Pose de conduites téléphoniques souterraines entre Saint-Trivier-de-Courtes et Saint-Nizier-le-Bouchoux : descriptif des travaux, plans (1975). Recherche de terrain pour l’installation d’un autocommutateur : croquis, correspondance (1977-1978). Pose de conduites téléphoniques entre Curciat-Dongalon et Saint-Nizier-le-Bouchoux : déclaration d’intention de commencer les travaux, plans (1980). Utilisation de transports communs EDF/PTT : dispositions financières et spéciales (1981).
Établissement de lignes aériennes et de câbles souterrains : enquête publique, déclaration d’utilité publique, acquisition de terrain, plans, correspondance.
Création, transfert, organisation et fonctionnement du bureau de poste et du bureau télégraphique : bail de location, délibérations, correspondance (1878-1971). Cabines téléphoniques, installation : délibération, correspondance (1912) ; convention, délibération, correspondance (1979). Postes téléphoniques publics et abonnements particuliers : conventions, correspondance (1963-1979). Porteur de télégrammes : contrats de service, délibérations (1954).
Service postal, boîte aux lettres du hameau de Chamerande : traité de gré à gré, droit d’affichage, transfert de la boîte aux lettres, indemnisation, délibération (1902, 1912) ; boîte aux lettres mobile de la Gare : traités de gré à gré, correspondance (1904-1906, 1955) ; distribution du courrier (1881-1926). Télégraphe, distribution des télégrammes (1937-1950). Téléphone : installation, déplacement de la cabine, délibérations, correspondance (1902-1960).
Garde champêtre, recrutement, nomination et destitution : arrêtés du maire, autorisation préfectorale, arrêtés préfectoraux, notifications, correspondance (1816-1957) ; traitement et habillement [1] : délibérations, correspondance (1816, 1819, 1897, 1915-1955). Secrétaire de mairie, nomination : arrêtés du maire (1908-1944) ; traitement et indemnisation : délibérations (1907-1957). Cantonnier, création de postes et d’emploi : délibérations, correspondance (1899, 1953, 1960) ; nomination : arrêtés du maire, délibérations (1881-1960) ; projet de règlement (s.d.) ; traitement et indemnisation : délibérations (1908-1958). Gérant des cabines téléphoniques, nomination et traitement : arrêtés du maire, délibérations, demandes d’augmentation de la rémunération (1929-1969). Employé au balayage des classes et à la surveillance du chauffage, recrutement et indemnisation : délibérations, correspondance (1905-1956). Greffier de la police municipale : notification (1812). Marguillier [2], traitement : délibérations (1903, 1908). Préposé à l’entretien du cimetière, nomination et traitement : arrêté du maire, délibérations (1946, 1954, 1962). Préposé au remontage de l’horloge, rémunération : délibération (1957).
Établissement de câbles souterrains et branchements : relations avec les PTT, plans, relevés des terrains, correspondance (1968-1983). Téléphone : installation du téléphone par le District rural de Montrevel-en-Bresse : conventions, listes des travaux, comptes rendus de réunion, délibérations, états d’avancement, études financières, extension du commutateur, correspondance (1971-1976) ; poste téléphonique du hameau de Jalamonde : convention de type 21, correspondance (1965-1966, 1976).
Installation groupée de lignes téléphoniques : conventions conclue avec le CDAR, correspondance (1974-1976) ; exploitation de la cabine téléphonique : convention conclue avec les PTT, délibération, correspondance (1980).
Transport. – Ligne de tramway de Trévoux à Saint-Trivier-de-Courtes - 2ème section, construction : mémoire justificatif, arrêté préfectoral d’enquête publique sur l’emplacement des gares, stations et haltes, registre d’enquête publique, correspondance (1892, 1895-1896). Utilisation de supports mixtes de télécommunications et électricité : dispositions spéciales (1977). Téléphone : installation de postes téléphoniques, délibérations, abonnement, plan du réseau, correspondance (1977-1979).
Location du service téléphonique et télégraphique : conventions, cahiers des charges, délibérations (1906, 1910, 1916, 1922, 1926, 1933-1935). PTT : concession d’une installation téléphonique (1942). Établissement de câbles souterrains et branchements : plans, relevés des terrains, procès-verbal d’enquête, correspondance (1973, 1980-1981).
Mine de fer, concession, exploitation et établissement d’un chemin de desserte passant par la forêt communale de la Craz : réclamation du conseil municipal, plans [1] (1826-1873). Carrière du Gras (1827-1911) ; carrière communale : litige R. (1827). Installation téléphonique (1871-1978).
[1] Contient le plan des terrains de la concession dressé en 1867 et plan et coupe des travaux exécutés dans la concession dressé en 1846. Voir Fi1.
Service des dépêches : lettre du sous-préfet (1818). Relations avec la direction des postes et télégraphes : correspondance (1908-1944). Gérance de la cabine téléphonique : contrat de service, délibération, correspondance (1957-1963). Droit de commission et taxe d’expédition et factage : carnets de reçus (1944-1950)
az. – Construction d’un pipeline reliant Marseille à Langres, construction du tronçon Lyon-Langres : dossier de demande d’autorisation, plans, correspondance (1956). Téléphone : installation de postes téléphoniques, conventions, délibérations, abonnement, plan du réseau, correspondance (1964-1978).
Gérance de la cabine téléphonique et distribution des télégrammes : traités de gré à gré, correspondance (1887, 1905, 1911) ; projet d’établissement de conduites souterraines Tossiat - Journans : plan (1980) ; projet d’établissement d’un câble enterré Ceyzériat - La Vavrette, tronçon Revonnas - Journans : plan (1981).
Télécommunications. – Établissement de câbles souterrains et branchements : convention, plans, relevés des terrains, procès-verbal d’enquête, correspondance (1967-1981). Téléphone. – Création d’un second réseau téléphonique départemental : tableau du bureau de raccordement de la commune (1902) ; croisement d’une ligne téléphonique avec une ligne d’énergie haute tension : plan (1959). Poste. – Distribution postale : pétition de Saint-Trivier-de-Courtes (1903).
Création d’une agence postale : courrier de l’agent principal de surveillance des PTT, demande de P. M., mutilé de guerre et garde-chasse de Servignat, correspondance (1916, 1923, 1936) ; distribution postale, 2ème levée de la boite aux lettres communale : courrier (1905-1906) ; négligence du facteur : courrier [1917]. Téléphone, création du réseau téléphonique : courrier (1897-1899) ; mise en service du téléphone : notification (1910) ; gérant de la cabine téléphonique : lettre de démission, correspondance (1942).
Fonctionnement du service postal, distribution des télégrammes et télégraphes, convention, déclaration pour l’établissement d’un bureau de facteur-receveur municipal, frais d’exploitation, correspondance (1894-1948). Nomination de D. J., receveur municipal des Postes et Télécommunications (1968).
Chemin de fer. – Ligne de chemin de la Haute Bresse allant de Bourg à Châlon, construction : concours de la commune, correspondance (1865-1874). Téléphone : installation de postes téléphoniques, délibérations, conventions, plans du réseau, correspondance (1971-1979).
