Permis de construire et modificatifs.
- T7-20
- recordgrp
- 1956-1982
Part of Fonds communal de Grièges
Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal de Grièges
Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal de Vandeins
Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Il ne semble pas y avoir eu de permis de construire en 1962. Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Part of Fonds communal d'Attignat
Rôles trimestriels.
Commission administrative : registres des délibérations.
Part of Fonds communal d'Attignat
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal d'Attignat
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe
Amélioration et extension du réseau.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Courtes
Taxe municipale sur les chiens.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal d'Attignat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations.
[1] Documents présents à compter de 1895.
Part of Fonds communal de Courtes
Les chapitres additionnels sont présents à compter de 1864.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal d'Attignat
Tableau de tous les citoyens au-dessus de l’âge de douze ans habitant dans la commune d’Attignat en date du 30 floréal an X (an X) [1], listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Part of Fonds communal de Villebois
Arrêtés, délibérations, circulaires.
Part of Fonds communal de Confrançon
Notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.
Enquêtes publiques : demandes d’autorisations, notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Léaz
Taxe municipale sur les chiens.
Part of Fonds communal de Pouillat
Enregistrement des droits de pesage.
Part of Fonds communal de Béréziat
Registres à souche (1950-1961).
Part of Fonds communal de Lent
Émission d’obligations au porteur : souches d’obligation.
Rémunération et cotisations sociales.
Part of Fonds communal de Confrançon
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Les domaines de Corbelles à Saint-Jean-sur-Reyssouze, de Montléger à Mantenay-Montlin, des bâtiments du bourg, de Bonnacour à Saint-Nizier-le-Bouchoux proviennent du legs de P. M.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Vandeins
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option des contribuables cotisés aux rôles des prestations en nature [1].
[1] Documents présents uniquement pour 1861, 1864 et 1869-1873.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Montceaux
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Confrançon
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Grièges
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Promesses de vente, actes notariés, financement, arrêtés préfectoraux, déclarations d’utilité publique, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, purge d’hypothèques, correspondance.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.
Part of Fonds communal de Lent
Factures, pièces justificatives de titre.
Bordereaux de titres et mandats.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Chaley
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Lent
Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.