- E2
- Dossier
- 1813-1823
Fait partie de Fonds communal du Plantay
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Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Conseil général, nomination des membres (1852-1877) ; élections cantonales (1883-1979).
Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1852-1877) ; élections (1883-1937).
Conseil municipal, nomination des maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (1813-1878) ; tirage au sort des conseillers : procès-verbal (1834) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales (1876-1977).
Feuilles de dépouillement (1870-début 20e siècle).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Instructions et circulaires : copies (s.d.).
Demandes de renseignement et d’actes, correspondance avec le procureur (1817-1913).
Contrôle des registres d’état civil : listes des irrégularités relevées (1917, 1950-1958, 1962-1963).
Actes de notoriété : jugements (1813, 1853).
Mariages : registre des actes de consentements (1897-1921).
Divorces : correspondance (1909-1919).
Pièces annexes d’état-civil : avis de naissance, autorisations de transport de corps, avis de décès, publications de mariage, dossiers de mariages, jugements de divorce, avis de mention (1950-1982).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Comptes des dépenses et recettes, comptes de gestion annuelle (1814-1847), budgets primitifs et chapitres additionnels (1912-1942), comptes administratifs (1895-1922, 1926-1942).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Les premiers folios contiennent aussi un état nominatif de la population masculine des 20 à 60 ans (1815), la liste des officiers et sous-officiers de la garde nationale (1815), des états des réquisitions militaires pour les soldats stationnés à Montceaux (1815).
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Le tableau des conscrits de la classe 1809 a été utilisé comme couverture.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
1816-1839, 1846, 1866, 1871, 1875-1879
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Journans
1817 (16 août) - 1837 (2 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1817 (4 février) - 1821 (15 février)
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Au verso du registre, on trouve un registre des réquisitions militaires pendant les Guerres napoléoniennes.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Taxe affouagère : listes nominatives des affouagistes, rôles, correspondance (1817, 1839-1842, 1866, 189[0], 1901-1936).
1818, 1824-1827, 1831-1835, 1843-1846, 1869, 1871, 1895-1909, 1912-1915
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
1821 (15 juin) – 1843 (28 août)
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Conseil municipal, nomination des maires et adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (1821-1878) ; tirage au sort des conseillers municipaux : procès-verbaux (1834).
Élections municipales et partielles : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, délibérations, listes municipales, organisation du bureau de vote (1876-1980).
1822 (15 mai) – 1832 (3 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat