- 01M004_001
- Item
- 1831
Part of Fonds communal de Villebois
Lettre du sous-préfet.
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Part of Fonds communal de Villebois
Lettre du sous-préfet.
Part of Fonds communal de Villebois
Réparations de l’écurie attenante à la maison commune pour établir un corps de garde et une prison, réparations de la chapelle du Sault pour établir un corps de garde : devis estimatifs, correspondance (1831).
Réparation du corps de garde de Sault et de l’église de Villebois : délibération, devis estimatifs, rapport de la commission de vérification des travaux, correspondance (1834).
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Appropriation des façades : soumissions, adjudication, avant-métré, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des charges (1934-1935).
Restauration de la toiture : concours des Ponts et Chaussées, financement, soumissions, cahier des charges, devis particulier, détail estimatif, bordereau des prix, marché de gré à gré, plans, réception provisoire des travaux, décomptes des travaux, facture, photographie, délibérations, correspondance (1955-1959).
Création de toilettes : devis descriptif et estimatif, plan, correspondance (1974-1975).
Réfection du secrétariat et du bureau du maire : devis, plan, factures (1980).
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
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Plan du rez-de-chaussée et du 1er étage avant travaux.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
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Plan de la façade avant travaux.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
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Plan du rez-de-chaussée et du 1er étage.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
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Plan de la façade principale et coupe des élévations.
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Devis estimatif.
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Devis estimatif.
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Plan du rez-de-chaussée et du 1er étage.
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Plan du rez-de-chaussée et du 1er étage.
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Plan.
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Installation des services de la mairie, de l’école de garçons et du logement de l’instituteur dans l’ancien château de la comtesse de Vougy : devis approximatifs, plan (1862-1863).
Restauration de l’école primaire et aménagement de l’appartement de l’instituteur dans la maison commune : soumissions, procès-verbal d’adjudication, devis estimatif, cahier des charges, plans, correspondance (1878-1889).
Restauration de la mairie et de l’école de garçons : financement, soumissions, procès-verbaux d’adjudication, cahier des charges, détails estimatifs, bordereau des prix, plans, procès-verbal de réception des travaux, pièces comptables, correspondance (1887-1896).
Installation provisoire de l’école de filles dans la mairie-école, construction de deux cloisons mobiles : devis estimatif, correspondance (1896).
Réparations pour l’installation d’une classe enfantine et logement de l’instituteur adjoint : délibération, mémoire des travaux (1901).
Blanchissage des salles de classes : délibération, devis, correspondance (1901).
Fourniture de combustibles pour les bâtiments communaux.
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Factures, correspondance.
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Aménagement du stade municipal : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, statuts et procès-verbal de réunion de l’association sportive villeboisienne, financement, plans, arrêté d’approbation technique, délibération, factures, correspondance (1967-1972).
Éclairage du stade de football : financement, avant-projet, devis estimatif, arrêté d’approbation technique, facture, mémoire des travaux, délibération, correspondance (1973-1977).
Aménagement d’une aire de jeux au hameau de Bouis : notice descriptive, plans, arrêté d’approbation technique, devis, facture, correspondance (1976-1977).
Création d’un boulodrome et aménagement du chemin d’accès avec franchissement du ruisseau du Rhéby : financement, concours de la DDE, devis estimatifs et quantitatifs, dossier d’exécution, plans, correspondance (1978-1980).
Monument aux morts. – Construction, vue 03.
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Plan.
Monument aux morts. – Construction, vue 02.
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Plan des bordures.
Monument aux morts. – Construction, vue 01.
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Plan de l’élévation.
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Construction : liste des souscripteurs, subvention, devis, marché de gré à gré, plans, correspondance (1919-1921).
Acquisition d’une parcelle pour l’élargissement du chemin d’accès : arrêté préfectoral (1923).
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration, vue 02.
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Programme des festivités.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration.
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Programme des festivités.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française.
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Construction sur la place de la Verchère, inauguration, inscription des noms des soldats du canton Morts pour la France : liste des souscripteurs, quittances, subvention, cahier des charges, procès-verbal de réception des travaux, programme des festivités, listes des invités, états des dépenses, factures, correspondance (1889-1894).
Travaux de réfection (1966-1980).
Lavoir de Bouis. – Travaux de réparations.
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Plan de la charpente.
Lavoir de Villebois. – Travaux de réparations.
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Plan de la charpente.
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Lavoir de Villebois, agrandissement : correspondance (1854).
Lavoirs de Villebois et de Bouis, travaux de réparations : devis descriptifs et estimatifs, plans des charpentes, correspondance (1868).
Lavoir de La Carriaz, construction : devis, factures, mémoires des travaux (1911).
Lavoir de Bouis, réfection de la toiture : devis (1981).
Immeuble Galliot. – Restauration d’une maison d’habitation pour servir de logement au médecin.
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Acquisition de l’immeuble, projet, emprunt, soumissions, devis, marché de gré à gré, plans, compte rendu du conseil municipal, mémoires des travaux, délibération, correspondance.
Maison commune (ancien prieuré).
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Réparations de la chambre du prieuré pour y établir la maison commune : délibération, devis estimatif, procès-verbal de réception des travaux, mémoire des travaux, correspondance (1818-1819).
Réparations de la salle destinée à l’école primaire : délibération, devis estimatifs (1835).
Réfection du plancher de l’écurie attenante à la maison commune : délibération, devis estimatif (1836).
Réfection du plancher d’une salle de la maison commune : délibération, devis estimatif, correspondance (1837-1838).
Réparations : délibération (1840).
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Édifices communaux, établissements publics
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Enregistrement des timbres des taxes communales.
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Cahier.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
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Registres des rôles.
Poids public. – Tarification, nomination du peseur.
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Conventions, correspondance.
Taxe sur les pâturages. – Recensement des chevaux et bêtes à cornes admises aux pâturages.
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Rôles et états nominatifs.
Taxe sur les communaux cultivés.
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Rôles de taxe, déclaration individuelle.
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Droits de place pour les jours de foire : délibération fixant le tarif, cahiers des charges pour l’adjudication du droit de perception, procès-verbal d’adjudication, liste nominative (1853-1872).
Location des emplacements pour l’installation des débits de boissons sur la place de la Verchère pendant la fête patronale : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1881-1906).
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
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Plan du port
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
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Plan des entrepôts.
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Rôles de taxe, états nominatifs, listes nominatives des entrepositaires, procès-verbaux d’adjudication des emplacements, cahiers des charges, baux à ferme, plans, correspondance.
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Contrats de prêt, tableaux d’amortissement, cahier des charges, procès-verbaux de tirage des obligations, talons d’annuité, obligations, décrets, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance.
Rôles de taxe, extrait du rôle, état numérique.
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Legs de Françoise Bubaton d’une somme de 500 francs pour aider à l’achèvement de l’église : testament, arrêté préfectoral (1858-1867).
Legs de Jeanne Veyret d’une maison à Bouis : testament olographe, inventaire des tableaux et du mobilier, délibération, correspondance (1945-1947).
Revenus et charges de la commune
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1953-1958, 1963, 1968, 1973, 1978
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