Prestations en nature pour la réparation des chemins.
- 1O16
- File
- 1825-1830
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Rôles des prestations.
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Prestations en nature pour la réparation des chemins.
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Rôles des prestations.
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Extension du réseau de distribution d’eau potable.
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Établissement de canalisations aux quartiers de La Gare et de Croix Trieux : financement, devis descriptif des travaux, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, cahier des charges, soumissions, adjudication, plan, réception des travaux, décompte des travaux, rapport des sapeurs pompiers, rapport de l’ingénieur, correspondance (1927-1934).
Demande d’établissement d’une fontaine : pétition (1937).
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
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Financement, déclaration d’utilité publique, acquisition de terrain, marchés de gré à gré, réception des travaux, décomptes et mémoires des travaux, pièces comptables, alimentation électrique de la station de pompage, délibérations, correspondance.
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Éclairage au gaz : lettre (1887).
Demande d’installation d’une usine électrique sur le ruisseau du Rhéby : arrêté préfectoral, correspondance (1892).
Éclairage électrique : traités, contrat de concession, autorisation préfectorale, pétitions et réclamations, délibération, instructions, correspondance (1894-1933).
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
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Adhésion au syndicat départemental d’électricité, financement, dossiers de travaux, plans, servitudes de passage, correspondance.
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.
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Plan.
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Exercice du culte, prêtre réfractaire : instructions (an II-an III).
Personnel de culte, relations et traitement : arrêté, certificat de paiement, correspondance (an IV-1858).
Fabrique de l’église, finances, legs, nomination de fabricien : budgets et comptes de fabrique, testament, autorisations préfectorales, rôle de bienfaisance pour la construction du clocher et le traitement du vicaire, états des prestations en nature, correspondance (1811-1899).
Communauté des Sœurs de Saint-Joseph : correspondance (1824).
Séparation des Églises et de l’État : instructions (1905-1906).
1911 (12 octobre) - 1920 (11 décembre)
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1928 (18 août) - 1933 (23 juillet)
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Commission administrative. – Nomination des membres.
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Arrêtés, procès-verbaux d’élection de délégués, procès-verbaux d’installation, correspondance.
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Statistique générale du bureau de bienfaisance.
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États statistiques.
Gestion des bons délivrés aux indigents.
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États récapitulatifs, bons, pièces comptables.
Hôpitaux et hospices. – Admission de malades.
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Correspondance.
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Registre des déclarations d’accident, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, déclarations individuelles, instructions.
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Société de secours mutuels de Villebois, constitution et fonctionnement : arrêté de constitution, attribution de subvention, arrêté de nomination du président, liste nominative des membres, rapport national sur la situation des sociétés de secours mutuels, correspondance (1859-1861).
Société scolaire de secours mutuels et de retraite de Villebois, fonctionnement et dissolution : registre des délibérations, modification des statuts, livre comptable, états statistiques, mouvement des membres, arrêté de dissolution, correspondance (1899-1970).
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Dossiers individuels, notifications, instructions, correspondance.
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Statuts, listes nominatives des adhésions, carnets de quittance des cotisations, livre comptable, organisation d’une tombola, factures, correspondance.
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Administration générale de la commune
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1907 (17 novembre) - 1934 (18 novembre)
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Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
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Répertoire des actes de la commune.
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Demande de secours aux sinistrés de Salins.
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Lettre de la commission pour l’incendie de Salins.
Administration générale de la commune
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Contentieux avec Claude Marboud.
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Anticipation sur le chemin vicinal n°5 : jugement, arrêté du conseil de préfecture, procès-verbal de délit de voirie, correspondance.
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Naissances avec table décennale
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Naissances avec table décennale
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Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
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Naissances avec table décennale 1953-1962
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