- 1P
- Subseries
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Béréziat
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Montceaux
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Léaz
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Lent
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Vandeins
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Pouillat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal d'Illiat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Béréziat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal du Plantay
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Villebois
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Chaley
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Confrançon
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Journans
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Dommartin
Dans les premiers temps de son existence, la commission administrative est dénommée « commission administrative du domaine des pauvres filles de la commune de Dommartin » et a pour fonction essentielle essentiellement la location dudit domaine légué par le sieur Duclos et la nomination annuelle de la pauvre fille bénéficiaire du fermage du domaine.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal du Plantay