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- Série
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Police, hygiène publique, justice
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Lois et actes du pouvoir central
Fait partie de Fonds communaux de Val-Revermont
Police, hygiène publique, justice
Fait partie de Fonds communal de Lent
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Lent
Police, hygiène publique, justice
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Police, hygiène publique, justice
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Fait partie de Fonds communal de Priay
Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Police, hygiène publique, justice
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lois et actes du pouvoir central
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Actes de l'administration départementale
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Cultes, instruction publique, assistance publique.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal de Vandeins