Fonds du syndicat de la Grande Veyle
- FRAC01179-2S
- Fonds
- 1923
Le fonds est lacunaire et constitué uniquement de documents relatifs à la constitution du syndicat.
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Fonds du syndicat de la Grande Veyle
Le fonds est lacunaire et constitué uniquement de documents relatifs à la constitution du syndicat.
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Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Le fonds est constitué de documents du comité syndical, de la comptabilité, du personnel, et de travaux d’électrification.
Les budgets et comptes sont complets depuis l’origine du syndicat jusqu’à sa dissolution, excepté pour la période 1940-1960 où on ne trouve aucun document [1] . On trouve un cahier des délibérations couvrant la période 1924-1926 et un registre des délibérations pour la période 1956-1996.
[1] Étant donné la dispersion initiale du fonds, il est probable que cette partie du fonds soit encore conservée à la mairie de Vernoux ; le secrétaire communal ayant assuré pendant quelques années le secrétariat du syndicat.
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Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Le fonds est constitué de documents du comité syndical, de la comptabilité, du personnel, et de travaux d’électrification.
Les budgets et comptes sont lacunaires depuis l’origine du syndicat jusqu’au milieu des années 1950, où on ne trouve aucun document . On trouve un cahier des délibérations couvrant la période 1924-1926 et un registre des délibérations pour la période 1956-1996.
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Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
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Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Registre des procès-verbaux d’assemblée générale, livres comptable, cahiers d’enregistrement des cotisations.
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Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Registre des comptes rendus de réunion d’assemblée générale, livre comptable, bilans comptables, cahier de recouvrement des cotisations des adhérents, carnets à souche de certificats de part sociale, police d’assurance.
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Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône
Livre comptable, factures.
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Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
L’AFR est en déclin à la fin des années 1980. Les opérations comptables se raréfient, voire deviennent quasi inexistantes. Ce fait peut expliquer l’absence de bordereaux de titres de recette entre 1985 et 1989 de bordereaux de mandats à compter de 1988. Elle est probablement dissoute dans les années-là.
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Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
L’AFR est en déclin à partir du début des années 2000. Les opérations comptables se raréfient, voire deviennent quasi inexistantes. Ce fait peut expliquer l’absence de bordereaux de titres de recette à compter de 2001 de bordereaux de mandats à compter de 2007.
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Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Le fonds est constitué de documents du comité syndical, de la comptabilité, du personnel, et de travaux d’aménagement des cours d’eau. On trouve un seul registre des délibérations qui concerne la période 1961-1966.
Quelques lacunes sont à noter, notamment dans les budgets et comptes pour la période 2000 à 2003 et début 2004.
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Fonds privé de Simone Lefeuvre
Le fonds est constitué de 184 diapositives couleur 4x4, 223 reproductions photographiques sur papier noir et blanc et 37 documents d'archives.
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Le fonds est composé de documents relatifs au fonctionnement de l’AFR, à son personnel, au remembrement de la commune et aux travaux engagés. La collection des budgets et comptes est complète. On trouve également quelques documents relatifs aux opérations immobilières effectuées par l’AFR.
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Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Le fonds de l’association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon est relativement complet.
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Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Les budgets et comptes pour la période 1977-1980 sont portés manquants.
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Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
La gestion de la cantine scolaire est assurée jusqu’en juillet 2004 par le sou des écoles laïques d’Illiat. À partir de la rentrée 2004, elle est assurée par la commune sous forme de régie comptable.
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Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Le fonds de l’association foncière de remembrement de Pouillat est relativement complet. Néanmoins quelques lacunes sont à observer, en particulier :
• les budgets et comptes de 1981 à 1984 inclus ;
• les dossiers concernant les travaux connexes au remembrement.
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Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Le fonds de l'AFR de Tossiat semble complet.
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Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Le fonds est uniquement composé d'un registre des délibérations.
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Fonds communal de Chazey-Bons (commune nouvelle)
Le fond communal de la nouvelle commune est récent et concerne notamment les documents d’urbanisme et les travaux ainsi que sur l’administration générale et financière de la commune.
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Il n’existe pas de fonds ancien pour Jujurieux mis à part quelques pièces isolées et les registres paroissiaux.
Le fonds moderne demeure relativement important et contient de nombreux documents relatifs aux soieries Bonnet et à l'immigration des ouvrières.
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