- 1L15
- Dossier
- 1952-1973
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Cadastre viticole, élaboration : déclarations de propriété de vigne, bulletins individuels de parcelles, récépissés de la déclaration d’exploitation de parcelles de vigne (1956) ; mise à jour du registre : notification (1972).
Plantations et arrachages de vignes : registre des déclarations de plantations, listes des parcelles arrachées ou plantées, déclaration d’intention d’arrachage (1952-1962, 1968, 1977-1978).
Bouilleurs de cru : listes nominatives (1972, s.d.).
Gestion des flux : relevés annuels des déclarations (1964-1965, 1968-1975, 1977, 1981).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
1953 (10 mai) - 1987 (27 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Chaley
1953-1958, 1963, 1968, 1973, 1978
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Registre des exploitants viticoles (1972) ; gestion des flux : relevés des déclarations (1962, 1966-1982) ; arrachage et plantations de vignes : registre à souche, états récapitulatifs, déclarations individuelles, certificats (1953-1979) ; déclarations de modifications d’encépagement et de structure (1982).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fête patronale : demandes d’emplacements forains, factures, extraits de catalogue des feux d’artifice, correspondance (1957-1982).
Comité des fêtes : statuts, livre comptable (1953-1958).
1954 (16 décembre) – 1985 (11 juillet)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1954 (23 février) – 1995 (7 avril)
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
1954 (29 janvier) - 2008 (4 avril)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Grièges