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Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments historiques et bibliothèque.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Logements HLM.
Logements HLM.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Inventaire des biens communaux.
Inventaire des biens communaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Immeubles ruraux.
Immeubles ruraux.
Gravières.
Gravières.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Forêt communale.
Forêt communale.
Forêt.
Forêt.
Fontaines.
Fontaines.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Exploitation des carrières communales.
Exploitation des carrières communales.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
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