Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1791-1914 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Personnel du culte, nomination : notification (1895) ; relations et traitement : rôle, certificat de résidence, instructions, correspondance (an IX-1904) ; biens : arrêté du Directoire sur la propriété du jardin du presbytère situé sur un fonds de la chapelle Saint-Roch (1791) ; délibérations du conseil municipal relative au traitement et à l’ameublement du desservant ainsi qu’aux objets du culte (an II).
Fabrique d’église : nomination de deux membres, extraits des registres des délibérations, aliénation d’une parcelle de terrain et reconstruction d’un bûcher (1869-1903) ; inventaires des objets du culte et des effets se trouvant dans l’église et la chapelle du Saint-Rosaire (an VII, 1836) ; legs d’une somme de 300 francs Madame de Saint Virbar : arrêté préfectoral, délibération du conseil de fabrique, correspondance (1829-1830).
Séparation des Églises et de l’État : arrêtés préfectoraux de mise sous séquestre, décrets d’attribution des biens de la fabrique, restitution des meubles de l’église, instructions, correspondance (1902-1914).
Statistiques sur les communautés religieuses : instructions (1823, 1843, 1863).
Legs de Jules Jean Baptiste Romant, contrôleur principal : testament (1889).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- opinion » vie religieuse » culte
- opinion » vie religieuse » ministre du culte
- société » travail » conditions du travail » rémunération
- rôle
- Révolution de 1789 » Directoire (1795-1799)
- temps libre et sociabilité » vie quotidienne » mobilier
- opinion » vie religieuse » institution ecclésiastique » fabrique d'église
- désignation
- administration » finances publiques » propriété publique » aliénation domaniale
- inventaire
- opinion » vie religieuse » édifice cultuel
- arrêté préfectoral
- Époque contemporaine » 20e siècle » Séparation des Églises et de l'État (1905)
- texte officiel
- statistique
- opinion » vie religieuse
- circulaire
- opinion » vie publique » dons-et-legs
- acte authentique
- Époque moderne » 18e siècle