- 2Q
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registre des prêts.
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Revenus patrimoniaux: comptes.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Moyens de transport, électricité
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Protocole et distinctions honorifiques
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon