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Livres comptables : bordereau détaillé des recettes et dépenses, livres de détail des recettes et dépenses (1932-1936). Traitement du receveur : décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, délibération (1915, 1924, 1938).
Location d’un pré communal attenant à la maison d’école : procès-verbal d’adjudication, cahier des charges, correspondance (1854-1861). Location d’une mare communale [1] dite Le Cargeot : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d’amodiation, procès-verbaux d’adjudication du droit de pêche, baux de la pêche, correspondance (1872-1933). Location d’un pré communal contigu au cimetière : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, traité de gré à gré, baux à ferme, délibérations, correspondance (1902-1939).
[1] On trouve aussi le terme de « serve ». Location du presbytère : baux de location, délibérations, correspondance (1908-1968). Location du local contigu au local bureau de poste : baux, délibérations, correspondance (1909-1941). Location du bureau de poste : délibération, convention de location, correspondance (1917, 1934-935, 1947). Location de la salle de réunions : cahier de caisse (1949-1957).
Bordereau détaillé des recettes et dépenses (1932), livres de détail des recettes et dépenses (1933-1945) ; enregistrement des dépenses : carnet d’enregistrement des mandats (1896-1905, 1926-1929, 1939-1940).
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie [1] (1939-1940), registres de comptabilité (1957-1982).
[1] Il s’agit d’un outil de gestion à l’usage du secrétaire de mairie intégrant tableaux des budgets, enregistrement des mandats et titres, livres de détail mais aussi un tableau des délibérations ou encore un carnet de correspondance.
Préparation budgétaire, clôture des comptes : tableaux synoptiques (1886-1928), projets de budgets, décisions, instructions, correspondance (1935-1982). Balances générales des comptes (1970-1981). Situations financières de la commune (1980-1982) ; situations financières des communes de l’Ain (1880-1914). Caisse de la mairie : livre de caisse, reçus, factures (1930-1946).
Il s’agit d’un outil de gestion à l’usage du secrétaire de mairie intégrant tableaux des budgets, enregistrement des mandats et titres, livres de détail mais aussi un tableau des délibérations ou encore un carnet de correspondance.
Gardes particuliers et gardes messiers, nomination : arrêtés préfectoraux, arrêté du maire (1936, 1943, 1948, 1952, 1981). Battues et destruction de nuisibles : arrêtés du maire portant autorisation (1914-1936). Demandes de permis de chasse, permis de chasse avec photographies d’identité (1957-1973). Société communale de chasse de Dommartin : listes nominatives des adhérents, cahier des comptes rendus de réunion et comptable (1909-1931, 1941-1954).
Fonctionnement : comptes rendus de réunion, correspondance (1987-1994). Contrôle sanitaire : rapports d’analyse (1999-2003) ; contrôle de la cuisine du restaurant scolaire : comptes rendus de visite (1998, 2001). Attribution de la subvention de la commune : délibérations (1993-1996). Comptabilité : livres comptables (1994-2004). Gestion de la cantine scolaire : bilans financiers par année scolaire (1992-2003) ; registres et états de présence des enfants (1993-2000).
Dépenses et recettes : bordereaux de mandat et de titres de recette (1985-2001). Livres comptables : journal de trésorerie de l’exercice 1992 (1992) ; grands livres par article (2002-2004).