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Descriptions archivistiques
registre des délibérations
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Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres.
Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Registre des délibérations (1913, 11 mai - 1938, 26 mai).
Registre des délibérations (1913, 11 mai - 1938, 26 mai).
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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