- 2D5
- Dossier
- 1851-1931
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1851 (3 mars) – 1888 (8 janvier)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1851 (19 avril) - 1958 (6 octobre)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
1851 (15 mars) - 1871 (21 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1849 (29 avril) – 1924 (29 juin)
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1848, 1852, 1857-1858, 1860-1909
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
1848 (4 septembre) - 1869 (26 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
1848 (14 septembre) – 1867 (22 mai)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
1846 (1er août) - 1872 (8 août)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plébiscite (1871).
Referendum (1945-1972).
Européennes (1979).
Présidentielles (1965-1981).
Sénatoriales (1876-1938, 1959-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1951) ; déféré de la Préfecture sur la validité des opérations de vote des élections de 1908 : comptes rendus de séance publique (1908).
Législatives et partielles (1871-1936, 1951-1981) et élections générales [2] (1945-1946).
Conseil général, nomination des membres (1864-1874) ; élections cantonales (1886-1982).
Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1845-1874) ; élections (1879-1937).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Courtes