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Plébiscite (1852, 1870). Referendum (1945-1972). Présidentielles (1965-1981). Sénatoriales (1876-1935, 1951-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1955). Législatives (1863-1936, 1951-1981) et élections générales [2] (1946).
[1] Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution). Pour 1948, on ne trouve que les feuilles de dépouillement. [2] Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945. Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945. Lacunes : 1945.
Registres de culture, registre des renseignements statistiques, états et tableaux statistiques, questionnaires d’enquête, instructions, correspondance.
Plébiscite (1851-1852, 1870) [1]. Referendum (1945-1972). Présidentielles (1965-1981). Sénatoriales (1884-1935, 1959-1980) et élections du Conseil de la République [2] (1946-1948). Législatives (1863-1936, 1951-1981) et élections générales [3] (1945-1946). Européennes (1979).
[1] Pour le plébiscite de 1852, on trouve uniquement les feuilles de dépouillement. [2] Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution). [3] Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.
Plébiscite (1851-1852, 1870). Referendum (1945-1972). Européennes (1979). Présidentielles (1965-1981). Sénatoriales (1876-1938, 1959-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1955). Législatives (1863-1936, 1951-1981) et élections générales [2] (1945-1946). Conseil général, nomination des membres (1852-1871) ; élections cantonales (1883-1979). Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1852-1871) ; élections (1883-1934).
