- E24
- Dossier
- 1883-1900
Fait partie de Fonds communal de Grièges
1414 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Lent
1884 (10 avril) – 1891 (5 février)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
1884 (17 juin) – 1899 (19 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
1884 (18 mai) - 1906 (17 juin)
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
1884, 1917-1921, 1923-1930, 1932-1962
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
1886 (7 février) – 1903 (15 novembre)
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1887 (17 février) – 1903 (9 août)
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
1888 (27 mai) – 1911 (8 janvier)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Chaley
1890 (9 février) - 1912 (11 février)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
De nombreux comptes-rendus du Conseil municipal n’ont pas été recopiés dans le registre, mais sur des feuilles volantes collées dans les marges.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
1891 (22 février) – 1952 (21 juin)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
1891 (27 décembre) – 1920 (13 juin)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
1891, 1908-1910, 1913-1917, 1919-1922, 1924-1926
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1892 (31 janvier) - 1950 (5 février)
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Rapports annuels (1892-1893). Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1893). Pièces annexes : bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, certificats du médecin, visite médicale, instructions (1900-1904). Carnets de nourrice (s.d.). Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses, souches (1881-1923).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Mariages : contrats (1892, 1897, 1912) ; promesses et publications de mariage (1894-1950) ; avis de mention de mariage (1897-1931).
1893 (26 janvier) – 1921 (13 février)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin