- Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Courtes
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Fait partie de Fonds communal de Courtes
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Électrification rurale, éclairage public
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Mesures d'exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
En raison du faible volume des documents relatifs au personnel communal, le reste des documents (dossiers nominatifs, rémunération, cotisations et charges sociales) a été rassemblé en série 3W - Personnel communal.
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Organisation et fonctionnement
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Priay
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Taxes perçues au nom de la ville
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Affermage : baux à ferme, délibération des habitants et syndics (1351, 1587, 1588, 1599, 1623, 1784)
Procédure opposant les habitants de Tossiat aux fermiers du droit de trézain relative au ban d’août : délibération des habitants, sentences, assignations, sommations (1788-1791).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lacune : atlas cadastral de 1844.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Cote J - Amédée VIII le Pacifique
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote N - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote P - Charles 1er le Guerrier
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote R - Amédée VII le comte Rouge
Fait partie de Fonds communal de Seyssel