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Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France)
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Fonds
FRAC01380-12W - Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Sous-série
Finances syndicales
Groupe de documents
12W3-5 - Budgets et comptes.
Dossier
12W6 - Dépenses et recettes.
Sous-série - Finances syndicales
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Finances syndicales
Zone d'identification
Cote
Titre
Finances syndicales
Date(s)
Niveau de description
Sous-série
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Syndicat intercommunal d'aménagement et d’entretien des deux Sânes (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain/Saône-et-Loire)
(1961-04-01/2009-06-08)
Dépôt
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Descriptions associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
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