1857 (12 juillet) – 1885 (8 novembre)
- 1D4
- Dossier
- 1857-1885
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
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1857 (12 juillet) – 1885 (8 novembre)
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
1857 (29 mars) - 1865 (16 octobre) ; enregistrement des mandats (1893-1902)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1857 (8 février) – 1878 (21 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
1857 (8 novembre) – 1878 (12 mai)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
À noter, la liste électorale de Sault-Brénaz dressée par le maire de Villebois et de Saint-Sorlin suite à la loi du 27 juillet 1867 qui érige en commune distincte les deux sections du Sault et de Brénaz respectivement des communes de Villebois et Saint-Sorlin sous le nom de Sault-Brénaz.
1857-1858, 1860, 1865-1866, 1874
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, registre des renseignements statistiques, états et tableaux statistiques, états des subsistances que la commune peut avoir en temps de guerre, listes nominatives, questionnaires d’enquête (1857-1876, 1882-1953), liste des membres de la commission de statistique agricole (1862, 1902).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
1859 (10 décembre) -1876 (12 mars)
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Le registre contient également à la fin un état des quittances (s.d.), un procès-verbal de prestation de serment du président de la société de secours mutuel de Léaz (1863, 4 décembre) et une déclaration de nationalité de Jean Jacquemoz (1859).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
1860-1878, 1898-1914, 1918-1922
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Parrainage impérial : attribution de secours, notifications, demandes de renseignements, correspondance (1860-1870).
Enfants assistés : arrêtés d’attribution et de suppression de secours temporaire (1903, 1906).
Femmes en couche : relations avec l’hospice de la maternité de Bourg-en-Bresse, notifications, correspondance (1863-1879).
Fiches de surveillance médicale de grossesse (1941-1949).
1861 (9 juillet) - 1884 (27 avril)
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
On trouve en fin de registre les délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1861, 12 octobre - 1888, 30 décembre).
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1862 (12 mai) – 1881 (18 septembre)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
1862 (6 novembre) - 1898 (22 mai)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat