- GG1-4
- Groupe de documents
- 1650-1792
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
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Fait partie de Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registres paroissiaux des baptêmes.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
La plupart des années sont incomplètes. Pour les années 1642 à 1646, il existe deux exemplaires différents.
Baptêmes, mariages, sépultures (1599-1603, 1642-1651, 1668-1685) ; baptêmes (1608, 1637-1642, 1655-1667) ; mariages (1663-1664) ; sépultures (1626-1631).
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Priay
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Extraits des registres paroissiaux.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Déclarations relatives à des inhumations dans le chœur de l’église (1689, 1696).
Signification de Louis Sibert au curé pour exiger l’inhumation de sa sœur Claire Fornier dans le chœur de l’église (1728).
Interdiction d’inhumations au cimetière par l’archevêque à cause de travaux de clôture non réalisés : requêtes des habitants pour demander un délai, décisions du vicaire général, correspondance (1773-1774).
Acte d’appel du curé contre Gaspard Mayers, meunier, qui a fait célébrer son mariage à Revonnas [début XVIIIe siècle].
Casuel [1] : requête du curé Jacques Gallet contre ceux qui prennent les cierges (1702).
[1] Offrandes faites à l’occasion des offices (baptêmes, mariages et sépultures).
Les inhumations concernent deux membres de la famille Magnin.
Liste nominative d’habitants supposés décédés.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre paroissial des baptêmes.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registre paroissial des sépultures.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registre paroissial des sépultures.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Mobilisation, décès de soldats, réquisitions militaires, réfugiés de guerre, rationnement et ravitaillement : cahiers, soldats mobilisés, blessés et décédés, distribution de denrées alimentaires, instructions, télégrammes, correspondance (1914-1920).
Hébergement des évacués de Belfort [1] : listes nominatives, demandes de rapatriement, inventaire des couchages, factures, fournitures médicales, télégrammes, instructions, correspondance (1914-1918).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Décès du caporal-chef R. D. du 17ème BCP à bord du Sidi-Okba : avis de décès, notifications, courrier.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Soldats « Morts pour la France », notifications, avis de disparition et de décès, correspondance.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Certificats.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, avis de décès, correspondance.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Circulation et identité des personnes : registre à souche des demandes de cartes d’identité (1954-1955) ; passeport : demande du sieur Duthion, sabotier pour l’obtention d’un passeport pour Genève (1871). Étrangers. – Contrôle : état nominatif et par nationalité des étrangers ayant satisfait à la formalité de la déclaration de résidence (1888) ; statistiques : état numérique (1896).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, registres à souche des permis d’inhumer, avis de décès, correspondance (1891-1973) ; acquisition d’un corbillard et construction d’une remise : arrêté préfectoral, listes nominatives des souscripteurs, traité de gré à gré, règlement d’utilisation, mise à disposition gratuite des familles de la commune, croquis à main levée, plan et coupe de la remise, devis, factures, correspondance (1899-1900, 1905).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Délivrance de la carte d’identité : registre d’enregistrement des dossiers de demandes de carte d’identité (1939-1973) ; séjour des étrangers : registre d’enregistrement des visas d’arrivé et de départ (1938-1972) ; pièces annexes : dossiers individuels, fiches, cartes de séjour, demandes de cartes de séjour (1963-1973).
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, instructions (1919, 1930-1982).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
Testaments et inventaires de biens après décès.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Carte sociale des économiquement faibles : listes nominatives, pièces justificatives, correspondance (1950-1963).
Assistance aux familles nombreuses : liste nominative, instructions (1910, 1913).
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : listes nominatives, instructions, correspondance (1890-1919, 1943-1957).
Pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, correspondance (1899-1927) ; demande et états de service de Claude Benoît Fournel dit Devers, ancien militaire (1888-1889) ; certificats en vue de l’attribution d’un pécule revenant aux ayants-droit d’un militaire décédé (1919) ; demande de R. G., ancien militaire du 23e RI (1927) ; attributions de pensions militaires (1932-1934).
Enfants assistés, femmes en couche.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Enfants assistés : désignation d’un médecin-inspecteur, suppression de secours, notifications, correspondance (1871, 1906, 1919).
Assistance aux femmes en couche : accusés de réception de demande, dossier de demande, pièces justificatives (1927-1949).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Parrainage impérial : attribution de secours, notifications, demandes de renseignements, correspondance (1860-1870).
Enfants assistés : arrêtés d’attribution et de suppression de secours temporaire (1903, 1906).
Femmes en couche : relations avec l’hospice de la maternité de Bourg-en-Bresse, notifications, correspondance (1863-1879).
Fiches de surveillance médicale de grossesse (1941-1949).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Placement en nourrice : registres de déclarations des nourrices, serveuses ou gardeuses (1875-1876, 1951-1978) ; registre de déclarations des parents ou ayant droit (1877-1883, 1885-1940, 1977-1979) ; carnet à souche des certificats délivrés par le maire aux nourrices et gardiennes (1951-1974) ; pièces annexes : bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats, bulletins d’avis de placement, certificats du médecin, visite médicale, instructions (1883-1885).
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Assistance médicale gratuite : listes nominatives, notifications, carnets à souche de feuilles de maladie, notifications, instructions, correspondance (1926-1971).
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : listes nominatives, délibération (1910-1911, 1922, 1951).
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, carnets de bons médicaux et pharmaceutiques (1921-1925).
Allocation temporaire aux vieux travailleurs : notifications (1949-1950).
Familles nombreuses : demandes de suppléments de rations (s.d.).
Carte sociale des économiquement faibles : notifications (1962).
Aide publique aux travailleurs privés d’emploi : décision (1970).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Commission municipale scolaire : délibérations, désignation de délégués, correspondance (1834-1900).
Fréquentation et gratuité : listes des enfants admis gratuitement (1865-1879), listes des enfants de 6 à 13 ans (1887-1896).
Instituteurs et institutrices, nomination : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, correspondance (1867-1984) ; traitement : états de fréquentation des élèves pour servir au traitement des instituteurs, délibérations, correspondance (1857-1902) ; affaire contre M.-F. P. et Y. L., institutrices, concernant l’indemnité des instituteurs : jugements, mémoires, requêtes, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance (1982-1989).
Inspection académique de l’Ain : rapports annuels, statistiques (1860-1882), bulletins de visite et d’inspection de la DDEN [1] (1969-1982).
Carte scolaire et fonctionnement des écoles : ouverture et fermeture de classes, correspondance générale avec la Préfecture et l’Inspection académique (1834-1933, 1955-1971).
Laïcisation de l’école des filles : arrêté préfectoral, correspondance (1895-1897).
Archives, fournitures et mobilier scolaires : inventaires, subventions, procès-verbal de récolement du mobilier de classe, du musée scolaire et du mobilier de l’instituteur adjoint, soumission, factures, correspondance (1863-1882).
Bibliothèque scolaire : états de situation et état numérique de la bibliothèque et de la caisse, concessions de livres (1870-1903), registres d’entrée et de sortie des livres prêtés [2] (1875-1898).
Sou des écoles : statuts (1900).
Caisse des écoles (1941-1943).
Création du regroupement pédagogique des écoles du Bourg et de Crangeat (1981).