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- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Instruction publique et accueil périscolaire.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Inspection académique, instituteurs, fonctionnement de l’école : arrêtés de nomination, plan du jardin de l’école, bulletins de visite de l’inspection, correspondance (1918-1964).
Pupilles de la nation : listes nominatives (1937-1947).
Fournitures ... »
Instruction publique, œuvres périscolaires.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Instituteurs, nomination : information, notifications (1942, 1977, 1980-1981).
Fermeture de classes et d’écoles : fermeture de l’école de Léaz (1948), projet de fermeture de classe à Longeray (1968), projet de fermeture de classes à Léaz et Longeray (1975)... »
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Établissement d’une salle d’asile pour l’enfance dans la maison d’école : devis estimatif des travaux et du matériel nécessaire (1855).
Laïcisation de l’école de filles : arrêté préfectoral, avis (1901).
Écoles de garçons et de filles : ... »
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Journans
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Lent
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Instructions préfectorales, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Instructions, tenue des registres.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Instructions et circulaires, demandes de renseignement, correspondance avec le procureur (ans IX-X, 1848-1941).
Tenue des registres : tableaux de vérification des registres, frais de reliure des registres, correspondance (an VIII, 1821-1911, 1931, 1937)) ;... »
Inventaire des archives anciennes de Brénaz
Fait partie de Fonds communal de Brénaz
Inventaire des archives modernes et contemporaines de Brénaz
Fait partie de Fonds communal de Brénaz
Inventaire des biens communaux.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Projet établi par l’association des propriétaires desdites prairies : inventaire des titres, plans, lettres et pièces concernant l’étude du projet d’irrigation des prairies de Crottet et de Replonges, cahier des charges, délibérations, correspondance (184... »
Fait partie de Fonds communal de Lent
Location : baux, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, délibérations.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Jeu de l’oiseau du papegai ou « tir du Roi » .
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Règlement et historique du jeu (s.d.).
Avis de versement des sommes dues aux personnes ayant abattu l’oiseau du papegai (s.d.).
Rôle de ceux qui tireront au papegai (1643).
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Chaley