- 1G12
- Dossier
- 1938-1989
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1415 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Sections A de Cuny et Chasse, C de la Montagne et Bouis, E de Vignoux, F de Sault et Challion, H de Pierafuaz, J de L’Octave, K de Molard Rion, L de La Côte, M de Sur le Péron, N de Bolaro.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
État des électeurs militaires en activité de service.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
État des fournitures faites aux troupes alliées en 1815.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
Fait partie de Fonds communal de Léaz
État des hameaux et maisons isolées.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
État des sections des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
État descriptif du maire sur le chômage, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
État nominatif des anciens militaires ayant combattus sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
État signalétique des étangs, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
État signalétique des étangs, vue 02.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
État statistique de la population par tranche d’âge.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
D de Cheveny (n°1 à 282) et S de Boully (n°1 à 72).
Non identifiés : 116 à 285 (de Ternant à Chamerande), 6 à 101 ( Léal), 5 à 309, (de Nizeret aux Vernettes), 6 à 278 (de Pont-de-Vaux à Montrin suivant la route de St-Trivier-de-Courtes), 6 à 477 (Nizeret)... »
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
États des cotes irrécouvrables.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
États du montant des rôles des contributions.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
États du montant des rôles des contributions directes.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Chaley
États provinciaux : nomination des députés.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Transcription
Ville de Seyssel en Bugey
Du treize mars mil sept cent quatre vingt-neuf
Pardevant nous maire, syndic et conseiller de la ville de Seyssel, en l’assemblée convoquée au son de la cloche à la manière accoutumée, sont comparus en la chambre ... »
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Contrôle, délivrance de carte d’identité et carte de séjour : registre des demandes de carte d’identité, registres des visas d’arrivée et départ, avis de départ et d’arrivée, carte de séjour, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Immatriculation : récépissés de déclaration (1934-1935).
Circulation des étrangers : registres des visas d’arrivée et de départ, états des étrangers ayant satisfait à la déclaration de résidence et ayant quitté la commune ou étant décédés, souches, pièces ... »
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Délivrance de la carte d’identité : registre d’enregistrement des dossiers de demandes de carte d’identité (1939-1973) ; séjour des étrangers : registre d’enregistrement des visas d’arrivé et de départ (1938-1972) ; pièces annexes : dossiers individuels, ... »
Fait partie de Fonds communal de Lent
Contrôle, délivrance de carte d’identité et carte de séjour : registres des demandes de carte d’identité, dossiers individuels.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Contrôle, délivrance de carte d’identité de travailleur et carte de séjour : registres des visas d’arrivée et départ (1932-1972), registre des demandes de carte d’identité (1939-1972), souches de demande de carte d’identité (1940-1945) et de séjour (1963-... »
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Contrôle, délivrance de carte d’identité et carte de séjour : registre des demandes de carte d’identité (1939-1971), registres des visas d’arrivée et départ (1935-1971), récépissés d’avis de départ et d’arrivée, souches et récépissés de demande de ... »
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Contrôle : statistiques annuelles (1971-1977, 1982) ; circulation des étrangers : registre des visas d’arrivée et de départ (1939-1973) ; délivrance de la carte d’identité : registre d’enregistrement des demandes et renouvellement de cartes (1941-1981).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Contrôle : registre d’immatriculation (1901-1945), statistiques (1982) ; circulaires (1939) ; état nominatif et par nationalité des étrangers qui ont satisfait à la formalité de déclaration de résidence (1894) ; délivrance de la carte d’identité : ... »
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Contrôle, circulation des étrangers : registres des visas d’arrivée et départ (1933-1959) ; délivrance de la carte de séjour : carnet à souche des demandes de renouvellement (1959-1968).