Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.

• 04H002_003
• Pièce
• 1916

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

• 01M002_001
• Pièce
• 1905

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

• 01M002_004
• Pièce
• 1905

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.

• 01M002_005
• Pièce
• 1905

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Favier à Béreyziat, vue 02.

• 01L013_006
• Pièce
• 1903

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Fournitures pour les rapatriés.

• 01L007_002
• Pièce
• 1918

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Plan de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.

• 05I010_006
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des abords de la boucherie Falcoz à Villebois.

• 05I010_009
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des bâtiments de la boucherie Falcoz à Villebois.

• 05I010_010
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

• 01M002_002
• Pièce
• 1905

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.

• 01M002_003
• Pièce
• 1905

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan des lieux pour la construction du poids public.

• 01M002_002
• Pièce
• 1886

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.

• 05I010_007
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des propriétés et des maisons sur un rayon de 200 mètres de l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.

• 05I010_008
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.

• 05I010_005
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois.

• 05I010_003
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan indiquant les tenants et aboutissants de l’abattoir particulier de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois.

• 05I010_004
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan pour la construction d’une maisonnette et préparation de la fosse nécessaire pour l’installation d’un pont à bascule pour le poids public, vue 01.

• 00M002_001
• Pièce
• [1881]

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction d’une maisonnette et préparation de la fosse nécessaire pour l’installation d’un pont à bascule pour le poids public, vue 02.

• 00M002_002
• Pièce
• [1881]

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction du poids public, vue 01.

• 01M002_001
• Pièce
• 1889

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction du poids public, vue 01.

• 01M004_001
• Pièce
• 1876

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan pour la construction du poids public, vue 02.

• 01M004_002
• Pièce
• 1876

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan pour l'installation de la boucherie de monsieur Mondange, vue 01.

• 05I003_001
• Pièce
• 1930

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Plan pour l'installation de la boucherie de monsieur Mondange, vue 02.

• 05I003_002
• Pièce
• 1930

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.

• 01M001_001
• Pièce
• 1884

Fait partie de Fonds communal de Montceaux