Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06. Add to clipboard DD001_012 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06. Add to clipboard 01F001_006 Item 1793 Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07. Add to clipboard 01F001_007 Item 1793 Part of Fonds communal de Grièges
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 04. Add to clipboard FF003_004 Item 1547-1548 Part of Fonds communal de Grièges
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 07. Add to clipboard FF003_007 Item 1547-1548 Part of Fonds communal de Grièges
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 01. Add to clipboard 03F003_001 Item 1861 Part of Fonds communal du Plantay Arrêté préfectoral d'autorisation. Untitled
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 03. Add to clipboard 03F003_003 Item 1861 Part of Fonds communal du Plantay Arrêté préfectoral d'autorisation. Untitled
Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 05. Add to clipboard 01I001_005 Item an IX (1801) Part of Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze
Plan indiquant les tenants et aboutissants de l’abattoir particulier de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois. Add to clipboard 05I010_004 Item 1908 Part of Fonds communal de Villebois
Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois. Add to clipboard 05I010_005 Item 1908 Part of Fonds communal de Villebois
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 01. Add to clipboard FF003_001 Item 1547-1548 Part of Fonds communal de Grièges
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 03. Add to clipboard FF003_003 Item 1547-1548 Part of Fonds communal de Grièges
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02. Add to clipboard 02N005_002 Item 1816 Part of Fonds communal de Journans
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz. Add to clipboard DD05_001 Item 1735 Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz. Add to clipboard DD05_002 Item 1735 Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 05. Add to clipboard 05I002_005 Item 1814 Part of Fonds communal d'Illiat
Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02. Add to clipboard 05I002_008 Item 1814 Part of Fonds communal d'Illiat
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04. Add to clipboard DD001_004 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 02. Add to clipboard 01I001_002 Item an IX (1801) Part of Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze