- 5I
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Tueries particulières (1909-1929).
Viande : surveillance sanitaire du bétail (1900-1972).
Fièvre et épizootie : morve (1900), rage (1917), vaccination (1962), certificat vétérinaire (1972), fièvre aphteuse : déclaration de viande et déclaration de cheptel (s.d.).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Carte nationale d’identité : registre d’inscription des demandes et remises de carte.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Carte nationale d’identité : registres d’inscription des demandes et remises de carte.
Identité et circulation des personnes.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Carte nationale d’identité : registre d’inscription des demandes et remises de carte (1956-1975). Circulation des personnes. – Passeport pour l’intérieur : souches, correspondance (1825-1831) ; disparition de Claude Charpy, maréchal taillandier : certificat du maire, lettre de Claude adressée à sa mère, correspondance (1826, 1829-1830) ; disparition d’Ursule Billard, petite fille disparue : lettre d’Ursule adressée à son père, recherches, correspondance (1857).
Identité et circulation des personnes.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Carte nationale d’identité et passeports : registres d’inscription des demandes et remises de carte (1961-1982) ; passeport d’indigent avec secours de route : souche (1875).
Identité et circulation des personnes.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Nomades : arrêté du maire sur le stationnement des nomades sur le territoire communal, délibération (1925).
Carte nationale d’identité : registres d’inscription des demandes et remises de cartes (1956-1992).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des lieux.
Immeuble Galliot. – Restauration d’une maison d’habitation pour servir de logement au médecin.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Acquisition de l’immeuble, projet, emprunt, soumissions, devis, marché de gré à gré, plans, compte rendu du conseil municipal, mémoires des travaux, délibération, correspondance.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Vente et échange : actes de vente et d’échange, extrait de la matrice cadastrale.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Délibération.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Impôt extraordinaire pour le paiement du salaire du garde-champêtre [1829].
Impôt extraordinaire pour solder la dette résultant de la construction de la fontaine (1835).
Impôt extraordinaire pour le paiement de l’instituteur [1847].
Impôt extraordinaire pour insuffisance [1860].
Impositions extraordinaires, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Extrait de l’ordonnance du Roi.
Le Plantay (Ain, France)
Impositions extraordinaires, vue 02.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Extrait de l’ordonnance du Roi.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Salaire du garde et construction de l’église : rôles des sommes à payer.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des réparations de l’église.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Arrêté préfectoral.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêtés préfectoraux, correspondance.
Impôts de la période révolutionnaire.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Déclaration de la municipalité des dixièmes et féodées avec les biens des religieuses et de ceux de la Charité de Bourg.
Impôts et contribution extraordinaires.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Impôts extraordinaires : mémoire pour motiver la demande d’une imposition extraordinaire, délibérations (1829, 1873, 1948). Contribution extraordinaire de 100 millions : liste nominative des contribuables taxés, correspondance (1817).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Contribution spéciale destinée à subvenir aux dépenses des gardes nationaux mobilisés : rôle de la contribution, états des contribuables, délibération (1870-1873).
Impôt extraordinaire pour servir au remboursement de la dette envers le hameau de Feignoux : décret, correspondance (1885).
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des frais de construction du préau aux écoles, d’empierrement du chemin vicinal n°2 et de reconstruction du mur du cimetière : décret, correspondance (1890).
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Quittance.
Le Plantay (Ain, France)
Industrialisation et expansion économique.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Relations avec les partenaires, état des industries existantes.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Établissement de statistiques : état et liste concernant la commune, circulaire (1812) ; évaluation des maisons et usines dans les communes du canton de Thoissey : tableau comparatif [1833].
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Dénombrement décennal : liste nominative des livrets d’ouvriers délivrés à la mairie.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Péage de Bossin, droits de jouissance et de levée d’impôts assignés au seigneur de Chauteaufort : extrait des registres du Conseil d’Etat (1616)
Acte de foi, hommage au Roi et serment de fidélité fait par Pierre-Joseph de la Porte, seigneur d’Anglefort et de Boursin (1715).
Inféodation de la terre et juridiction d’Anglefort par Philibert, duc de Savoie (1571) : extrait de l’acte original fait par Claude Vanet, notaire royal de la ville de Seyssel par ordre de Pierre-Joseph de la Porte (1736).
Acte de foi, hommage et serment de fidélité au Roi de la terre et seigneurie de Bossin et d’Anglefort fait par François-Joseph de la Porte : acte de serment, courrier et arrêté de réception des foi et hommage prêtés, (1770, 1776)