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Descriptions archivistiques

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Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.

3O2
Dossier
[XIXème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.

C1
Dossier
an II (1794)

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Tableaux de recensement (1900-1982). Feuilles de renseignements, notices individuelles (1929-1951).

1H2
Dossier
1900-1982

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Tableaux de recensement des classes.

1H1
Dossier
1818-1982

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Tableaux de recensement des classes.

1H1
Dossier
1960-1982

Fait partie de Fonds communal de Lent

Tableaux de recensement des classes.

1H1
Dossier
1938-1982

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Tableaux de recensement des classes et listes communales.

1H1
Dossier
1924-1982 (lacunes pour les classes 1926, 1928 et 1941-1943)

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H1
Dossier
1965-1982

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

H1
Dossier
1842-1982 (lacunes : 1847-1855, 1859-1861, 1869, 1874-1905, 1909-1910)

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H2
Dossier
1977-1982

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H2
Dossier
1816-1971 (lacunes : 1827, 1831, 1833, 1838, 1848-1853, 1884, 1902-1905, 1911-1912, 1921, 1923, 1928-1930, 1941-1948, 1950-1953, 1957, 1961, 1963, 1966-1967 et 1972-1982)

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.

1G19
Dossier
1851-1867, 1871-1882, 1885, 1893-1894, 1943, 1977-1982

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.

1G14
Dossier
1881-1982

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Tableaux des rectifications.

1K2
Dossier
1933-1982

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Tableaux des rectifications (1853-1982).

1K8
Dossier
1853-1982

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications.

1K3
Dossier
1886-1982 (lacunes : 1887-1891, 1931-1934, 1940-1943)

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1960-1982).

1K4
Dossier
1960-1982

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Tableaux généraux des chemins communaux.

1O1
Dossier
1851-1878

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Tableaux indicatifs des propriétaires et détenteurs des propriétés foncières et de leurs contenances pour les sections A, B et C.

1G12
Dossier
1839

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.

2L1
Dossier
1876-2004

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Tableaux synoptiques (1876-1935).
Emprunts (1911-1942).
Pont-bascule, recettes : délibérations, tarifs et états d’encaissement (1974-2004).

Tables décennales.

E60
Dossier
1863-1932

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Tables décennales.

E24
Dossier
1792-1982

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Tables décennales.

E49
Dossier
1863-1932

Fait partie de Fonds communal de Chaley

CC1
Dossier
1756

Fait partie de Fonds communal de Lent

Rôle.

CC1
Dossier
1778-1783

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Cahiers de répartition (1778, 1780, 1783).

Taille de la Dombes.

CC1
Dossier
1758

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Quittance (1758, 19 juin).

Taille et vingtième.

CC1
Dossier
1790

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Matrices de rôle.

1R3
Dossier
1853-1867 (lacunes : 1854-1862, 1865-1866)

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

O7
Dossier
1880-1917 (lacunes : 1881, 1888-1896, 1902 et 1904).

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O10
Dossier
1865-1908 (lacunes : 1875-1891)

Fait partie de Fonds communal de Journans

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe (1865-1908).

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.

1O6
Dossier
1851-1908

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Taxe municipale sur les chiens.

2L6
Dossier
1882-1918

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Registre des déclarations (1893-1906) ; rôles (1882, 1899-1918).

Taxe municipale sur les chiens.

2L2
Dossier
1855-1936

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Registre des déclarations (1855-1936), rôles (1865-1919).

Taxe municipale sur les chiens.

2L2
Dossier
1865-1911 (lacunes : 1872-1880)

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Rôles.

Taxe municipale sur les chiens.

2L1
Dossier
1860-1941 (lacunes : 1899, 1905)

Fait partie de Fonds communal de Journans

Registre des déclarations (1860-1941), rôles (1865-1873, 1892-1908).

Taxe municipale sur les chiens.

2L5
Dossier
1855-1926

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Registre des déclarations (1855-1926) ; rôles (1898-1899, 1902).

Taxe municipale sur les chiens.

2L4
Dossier
1865-1919 (lacunes : 1869, 1873-1889, 1905-1912 et 1918)

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Rôles de taxe.

Taxe municipale sur les chiens.

L16
Dossier
1865-1904

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Rôles.

Taxe municipale sur les chiens.

2L4
Dossier
1869-1960

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Rôles (1869-1871, 1891) ; fixation des tarifs : délibérations (1920, 1931, 1959-1960).

Taxe sur les billards.

1G35
Dossier
1871

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Registre à souche des déclarations.

Taxe sur les billards.

1G17
Dossier
1871-1872

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Registres à souche des déclarations.

Taxe sur les billards.

1G23
Dossier
1871-1872

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Registre des déclarations.

Taxe sur les billards.

1G26
Dossier
1871-1872, 1909

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registres à souche des déclarations.

Taxe sur les billards.

1G18
Dossier
1899

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Registre à souche des déclarations.

Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.

1G14
Dossier
1915-1920

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Registre à souche des déclarations.

Taxe sur les chiens.

2L4
Dossier
1884

Fait partie de Fonds communal de Lent

Rôle de taxe.

Taxe sur les chiens.

2L3
Dossier
1856-1919

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Registre des déclarations (1856-1883), rôles de taxe (1893-1895, 1898-1915, 1919).

Taxe sur les chiens.

2L4
Dossier
1865-1903

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Rôles de taxe.

Taxe sur les chiens.

2L2
Dossier
1894-1914 (lacunes : 1896-1900, 1909-1910)

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Rôles de taxe (1894-1895, 1901-1908, 1911-1914).

Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.

1G25
Dossier
1872-1879, 1922

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses : rôles (1922). Contribution sur les voitures et chevaux : déclarations individuelles (1872-1879).

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