Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
- 3O2
- Dossier
- [XIXème siècle]
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
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Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Tableaux de recensement (1900-1982). Feuilles de renseignements, notices individuelles (1929-1951).
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Tableaux de recensement des classes.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Tableaux de recensement des classes.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Tableaux de recensement des classes.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Tableaux des rectifications (1853-1982).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1960-1982).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Tableaux généraux des chemins communaux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Tableaux synoptiques (1876-1935).
Emprunts (1911-1942).
Pont-bascule, recettes : délibérations, tarifs et états d’encaissement (1974-2004).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Cahiers de répartition (1778, 1780, 1783).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Quittance (1758, 19 juin).
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe (1865-1908).
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registre des déclarations (1855-1936), rôles (1865-1919).
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registre des déclarations (1893-1906) ; rôles (1882, 1899-1918).
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Rôles.
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registre des déclarations (1860-1941), rôles (1865-1873, 1892-1908).
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registre des déclarations (1855-1926) ; rôles (1898-1899, 1902).
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Rôles de taxe.
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Rôles (1869-1871, 1891) ; fixation des tarifs : délibérations (1920, 1931, 1959-1960).
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Rôles.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registre des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registre à souche des déclarations.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registre à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registre des déclarations (1856-1883), rôles de taxe (1893-1895, 1898-1915, 1919).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Rôles de taxe.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Rôles de taxe (1894-1895, 1901-1908, 1911-1914).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses : rôles (1922). Contribution sur les voitures et chevaux : déclarations individuelles (1872-1879).