- 1H5
- Dossier
- 1861, 1915-1917
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Notifications, actes et avis de décès, correspondance.
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Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Notifications, actes et avis de décès, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Notifications, avis et actes de décès, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Notifications, avis de décès, correspondance.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Notifications, avis et actes de décès, correspondance.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Soldats décédés : avis de décès, inhumations, concessions, croquis des sépultures militaires dans le cimetière communal, correspondance (1857-1871).
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route pour les classes 1821 et 1845 (1822, 1856).
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Dépenses imprévues pour le retour des corps de militaires et du remboursement des frais de retour des crosses de fusil : délibérations (1944).
Véhicules à moteur, recensement et contrôle et attribution de carburant : cahiers, demandes individuelles, correspondance (1945-1949).
Registre d’inscription des remises de carte d’alimentation (1946).
Soldats décédés, soutiens de famille, congés et réformés.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Soldats décédés : notifications, avis et actes de décès, correspondance (1842-1879).
Soutiens de famille : notification, demandes (1873, 1894, 1923).
Congés et réformés : listes nominatives des militaires libérés, certificats, notifications, correspondance (1816, 1821, 1825, 1837-1838, 1841, 1854, 1866).
Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, réquisitions, cantonnement des troupes.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Changements de domicile des soldats de l’armée active et de l’armée territoriale : cahier à souche (1877-1891).
Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1908-1939).
Déclarations de véhicules de 1ère et 2ème catégorie (1912-1923) .
Registre de déclaration de véhicules (1912-1923).
Dossiers de soldats pour perceptions de droits par la famille (allocations, aides diverses) (1915-1920).
Livrets des soldats Fayon Joseph (classe 1893) et Fayon Pierre Antoine (classe 1887).
Certificats de présence sous les drapeaux pour dégrèvement de la contribution personnelle-mobilière aux démobilisés, extraits des rôles (1914-1919).
Prisonniers allemands : registre recettes et dépenses du comité d’aide aux prisonniers (s.d.).
Recensement des voitures susceptibles d’être requises (1915-1935).
Cantonnement des troupes (1943).
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Sou des écoles, création et fonctionnement, organisation de concours de tir au fusil, organisation de la cantine : autorisation préfectorale, liste des membres, listes des participants au concours, liste des prix, factures, liste des fournitures pour la cantine, correspondance (1891-1914).
Acquisition de fournitures scolaires par le sou des écoles et la commune : factures, quittances, correspondance (1897-1906).
Vernissage des tableaux noirs : factures, correspondance (1905).
Mobilier scolaire : inventaires, états, délibération (1845-1896).
Concession de livres pour la bibliothèque scolaire et de matériel d’enseignement pour les écoles (1895, 1914).
Gymnastique : avis de concession d’appareils et d’agrès (1882).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1962-1973).
Source de Gérose. – Analyse des eaux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Lettre de l’inspecteur départemental d’hygiène.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Analyse des eaux : rapport d’analyse.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Source de la Reyssouze, disparition partielle des eaux : réponse du préfet (1821) ; travaux de déblaiement : correspondance (1823, 1825). Source des époux Lapicotière au lieudit Machuret, indemnisation : lettre adressée au préfet, demande d’indemnisation pour le captage de la source (1894-1895). Source de Chalix : lettre du maire de Tossiat (1950).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Source de Gérose, droit d’irrigation : correspondance (1921-1922) ; acquisition de terrain pour l’alimentation en eau potable et la construction d’un lavoir pour le quartier de la gare : promesse de vente, financement, déclaration d’utilité publique, plan du projet de lavoir, délibération, correspondance (1931-1932).
Source au Mas : correspondance (1904).
Source des Gourgues, réfection de l’écoulement (1963).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Cession d’une source à la commune de Montfleur (Jura) : acte de vente, arrêté préfectoral, correspondance (1865-1866, 1869-1870, 1872).
Contrôle du débit de la source : rapport (1969).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
États nominatifs, bulletins de mutations, instructions, correspondance.
Soutiens de famille et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Soutiens de famille : listes nominatives (1896, 1912, 1920-1921). Insoumis : tableaux nominatifs (1914-1916). Mise en activité des classes : feuille de route (1862).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Sport. – Recensement des installations sportives, socio-éducatives et de plein air : questionnaire d’enquête (1963). Loisirs. – Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête (1959).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Aménagement : financement, soumission, exposé, cahier des charges, devis descriptif et estimatif, plans, mémoire des travaux, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Agrandissement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, concours des services de l’État, financement, appel d’offres, projet, marché, plans, pièces comptables, dossier de réalisation d’une voie d’accès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Station d’épuration, marché de travaux : dossier de concours des offres, dossier des travaux, demandes de raccordement au réseau des eaux usées, correspondance, plans (1970-1971) ; rapports d’analyses (1979-1984).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états communaux, bulletins récapitulatifs communaux, questionnaires d’enquête.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états communaux, bulletins récapitulatifs communaux, questionnaires d’enquête (1882, 1888-1900, 1903, 1914-1918, 1922-1953) ; déclarations de récolte agricoles (1907, 1942-1943).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registre des cultures, registres des renseignements statistiques, états communaux, questionnaires d’enquête (1931-1960) ; bulletins individuels de déclaration agricole (1942-1945).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, registres communaux des déclarations d’ensemencement, états, questionnaires d’enquête, instructions.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels de déclaration agricole, instructions.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Rapports sur les semailles, états de productions, registres des renseignements statistiques pour la période 1867-1876, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels, instructions, correspondance.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres de culture, états et tableaux statistiques, bordereaux récapitulatifs, questionnaires d’enquête.
Pour 1945, on trouve uniquement un registre de culture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuelles de déclaration agricole, liste des membres de la commission de statistique agricole, instructions.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels de déclaration agricole, bulletins récapitulatifs.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres des renseignements statistiques, rapport sur la manière dont se sont effectuées les semailles en 1891, états, questionnaires d’enquête, instructions.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registre de renseignements statistiques, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, bulletins récapitulatifs, états, questionnaires d’enquête (1895-1902, 1922-1934, 1946-1953).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels de déclaration agricole, instructions.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : désignation des délégués, liste nominative, correspondance (1900, 1902, 1922-1923). Culture du chanvre. – Encouragement : délégués, primes, correspondance (1883-1905).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : états, questionnaires d’enquête, liste des membres de la commission de statistique agricole, instructions (an X, 1847, 1852, 1856-1945).
Céréaliculture. – Ensemencement, prime d’encouragement : registre communal des déclarations d’ensemencement, états (1940, 1943).
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Statistique agricole : registre des délibérations de la commission communale (1902, 16 novembre – 1908, 15 décembre).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : bulletin récapitulatif communal, états communaux, registre de culture (1941, 1943, 1945, 1947-1948).
Statistique financière, traitement du receveur.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Statistique financière : état (1858). Traitement du receveur : arrêté préfectoral, décompte pour servir à la fixation du traitement du receveur (1922, 1938).
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat