- E36-37
- Groupe de documents
- an VIII (1799) - 1945an VIII (1799) - 1945
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Gestion courante de l'état civil.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Gestion courante de l'état civil.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Vérification et tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1893, 1895, 1900-1911, 1935-1984).
Bordereaux de transmission des registres d’état civil (1973-1974).
Pièces annexes d’état-civil : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1819-1962).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Forêt communale. – Exploitation.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Lent
Feuilles par maison et par ménage, bulletins individuels.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Villebois
On trouve notamment des factures pour les fournitures scolaires, pour l’organisation des fêtes : factures de feu d’artifice mais aussi listes des pompiers présents au banquet.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Extraits du registre des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Contient aussi des arrêtés municipaux.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Extraits des registres des délibérations du Conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes (1875-1982). Séances : comptes rendus de réunion, notes manuscrites, ordres du jour, documents examinés en séance (1975-1982).
Extraits des registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Extraits de registres paroissiaux.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Baptême de François Joseph de la Porte (1713)
Décès de Pierre Joseph de la Porte (1744)
Fait partie de Fonds communal de Journans
Exécution budgétaire et comptable.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations (1963-2010), balances des comptes (1985, 1992, 1997-1998, 2001), grand livre (1997), état de l’actif (2000).
[1] On trouve les comptes de gestion à compter de 1987.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Enregistrement des droits de pesage.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registres à souche (1950-1961).
Enregistrement des dépenses et recettes.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Léaz
États statistiques, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, registre décennal, bulletins récapitulatifs, registre décennal, bulletins individuels de déclaration agricole, listes des déclarations d’ensemencement, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Émission d’obligations au porteur : souches d’obligation.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Renforcement du réseau : projet d’exécution, demande d’autorisation, dossiers de travaux, marchés, plans, servitudes.
Elections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Élections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Élections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Élections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Eglise paroissiale de Notre-Dame de Seyssel.- organisation et fonctionnement du culte
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
extrait des registres des actes du greffe de l’archevêché de Genève du 18, 20 et 21 juillet 1698.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
acte notarié et bail de Grégoire Carlier, receveur général des domaines, pour l’amortissement des valeurs de la fondation perpétuelle de Françoise Borier. 1732-1738
Fait partie de Fonds communal de Villebois
École maternelle. - Construction.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêtés, prestations de serment, notation, examen d’aptitude, accidents du travail, maladie, retraite, démission, contentieux, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Promesses de mariage, certificats, publications de mariage, actes de naissance et de décès, certificats d’indigence, actes respectueux, actes de notoriété, autorisations de mariage pour les militaires.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Donation par Claude François de la Teyssonnière, écuyer et seigneur dudit lieu et Jean Dupuget, écuyer, héritiers de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay d’un domaine aux pauvres filles de la paroisse de Dommartin : acte (1672).
Délibération des habitants de la paroisse sur le revenu du domaine (1778).
Différend contre Claude Pierre Bernolin, Denis Fontaine et Barthélémy Rude, laboureurs de Dommartin concernant la vente à leur profit des récoltes du domaine : assignations, requêtes (1789-1790).
Location : baux à ferme (1762, 1768, 1788).
Gestion comptable : compte des recettes (1787).
Quittances (1786-1790).
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Minutes juridictionnelles, mémoires, défenses, jugements, requêtes, arrêtés préfectoraux, désignation d’experts, pourvoi au Conseil d’État, arrêtés du Conseil d’État, rapports et procès-verbaux d’expertise, rapports, réclamations, inventaires et copies d’actes présentés au procès, affiches, pièces comptables, correspondance.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Ils concernent également le bureau d’aide sociale et le service public d’assainissement.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Dépenses et recettes. – Enregistrement et exécution.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Lent
Factures, pièces justificatives de titre.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Enregistrement et exécution.