- E42
- File
- 1823-1832
Part of Fonds communal d'Attignat
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Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal d'Attignat
Conseil municipal, nomination des maires et adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (1821-1878) ; tirage au sort des conseillers municipaux : procès-verbaux (1834).
Élections municipales et partielles : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, délibérations, listes municipales, organisation du bureau de vote (1876-1980).
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal d'Illiat
1821 (15 juin) – 1843 (28 août)
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Villebois
1818, 1824-1827, 1831-1835, 1843-1846, 1869, 1871, 1895-1909, 1912-1915
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Journans
Taxe affouagère : listes nominatives des affouagistes, rôles, correspondance (1817, 1839-1842, 1866, 189[0], 1901-1936).
1817 (4 février) - 1821 (15 février)
Part of Fonds communal de Vandeins
Au verso du registre, on trouve un registre des réquisitions militaires pendant les Guerres napoléoniennes.
1817 (16 août) - 1837 (2 juillet)
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal du Plantay
1816-1839, 1846, 1866, 1871, 1875-1879
Le tableau des conscrits de la classe 1809 a été utilisé comme couverture.
Part of Fonds communal de Léaz
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
Part of Fonds communal de Montceaux
Les premiers folios contiennent aussi un état nominatif de la population masculine des 20 à 60 ans (1815), la liste des officiers et sous-officiers de la garde nationale (1815), des états des réquisitions militaires pour les soldats stationnés à Montceaux (1815).