- GG3
- File
- 1681-1700
Part of Fonds communal de Confrançon
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Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Priay
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Priay
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Priay
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Villebois
Pièces en exécution des arrêts du parlement de Bourgogne et de la table de marbre de Dijon de 1722 et 1758, sentence du greffe du marquisat de Saint-Rambert de 1708 pour Jean de Quinson contre les Chartreux, déclaration des frais et dépenses supportés par Jean de Quinson, requêtes et mémoires, notes imprimées des habitants de Villebois, procurations, inventaires de titres et pièces produites aux procès, copie d’enquête de 1566, copies d’actes et pièces ayant servi aux procès.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Procédures, transactions et cessions (1583-1650).
Procédure opposant les habitants de Tossiat aux sieurs Frilet et Chambre, à l’abbé Lachap et à la dame Charbonnier : appel moratoire, copie de testament (1787).
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Villebois
Copie d’enquête de 1517, enquête et copie d’enquête de 1566, procès-verbal d’enquête, sentences du greffe du marquisat de Saint-Rambert, transcription annotée de la transaction de 1278, observations sur la transaction de 1316, extrait de la conférence des ordonnances du roi sur les eaux et forêts, délibérations des syndics, requête, mémoires, analyse d’actes, jugements du parlement de Bourgogne, inventaires des pièces produites par les Chartreux et les syndics, copies d’actes et pièces ayant servi aux procès.
Part of Fonds communal de Villebois
Copie de la sentence des assises de Belley de 1565, mémoire de Jean de Quinson, requêtes et mémoires, consultations, observations, procès-verbal de décharge de pièces au luminier de Villebois, comptes et actes du luminier, frais d’expédition, acte de vente de bétail, délibération des syndics, inventaires de pièces produites aux procès, copies d’actes et pièces ayant servi aux procès.