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- Dossier
- 1725-1734
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Les premiers folios contiennent aussi un état nominatif de la population masculine des 20 à 60 ans (1815), la liste des officiers et sous-officiers de la garde nationale (1815), des états des réquisitions militaires pour les soldats stationnés à Montceaux (1815).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Correspondance et instructions.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Archives communales et mobilier.
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Inventaire.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Décès avec table décennale des décès 1833-1842
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, publications de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, tableaux de vérification des registres, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Prime d’encouragement : états récapitulatifs des déclarations, déclarations individuelles, instructions.
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Cadastre ordonné par la Constituante.
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États des sections A du Sablon, B des Plattures, C de Bellevue.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Matrices de rôle.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Service des dépêches : lettre du sous-préfet (1818).
Relations avec la direction des postes et télégraphes : correspondance (1908-1944).
Gérance de la cabine téléphonique : contrat de service, délibération, correspondance (1957-1963).
Droit de commission et taxe d’expédition et factage : carnets de reçus (1944-1950)
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules, recensement des voitures attelées et non attelées, recensement des véhicules automobiles : listes de recensement, registres uniques, tableaux de classement, procès-verbaux de visite et d’examen des chevaux, souches de déclarations individuelles, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Contrôle nominatif, élections et conseil de discipline : listes nominatives, procès-verbaux d’élection des officiers, procès-verbal de nomination des membres du conseil de discipline.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Réquisitions et dépenses de guerre : registre des réquisitions, liste nominative des distributions de viande, états des fournitures faites aux troupes alliées, bons et relevé nominatif des contributions extraordinaires, compte de dépenses, procès-verbal de vérification du rôle de nivellement, récépissés, quittances, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Surveillance du bétail et inspection des viandes : rapports du vétérinaire, arrêtés portant déclaration d’infection, arrêtés de nomination des vétérinaires, registres à souche et souches des déclarations d’abattage, déclarations de ruches, plan d’abattoir, arrêté municipal, correspondance.
Surveillance de l’eau potable.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Analyses d’eau.
Législatives et élections générales.
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Tribunal et chambre de commerce.
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Procès-verbaux d’élection, listes électorales.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.
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Listes électorales et d’émargement, listes des candidats, feuilles de dépouillement.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Comptes des dépenses et recettes, comptes de gestion annuelle (1814-1847), budgets primitifs et chapitres additionnels (1912-1942), comptes administratifs (1895-1922, 1926-1942).
1943-1970, lacunes pour les exercices 1948-1950
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs.
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Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registres à souche des pesées.
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Acquisition d’une parcelle et aménagement : dossier d’enquête publique, déclaration d’utilité publique, financement, estimatif, plans, pièces comptables, correspondance.
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Clôture : correspondance (1851-1857).
Création d’un nouveau cimetière : plan de masse (1872-1873), fragments d’un supposé plan de situation (s.d.).
Réalisation de fouilles dans l’ancien cimetière : correspondance (1884).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Procès-verbal d’adjudication, cahier des charges.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Déclarations d’option, rapports de l’agent voyer, tableaux des tarifs, états des travaux à exécuter, états des fournitures et ouvrages réalisés, délibérations, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Ouverture et exploitation de gravières : arrêtés préfectoraux, conventions, plans, dossier de contentieux, arrêtés d’occupation du domaine public, rapport de l’agent-voyer, procès-verbal d’expertise, décisions du conseil de préfecture, correspondance (1850-1921).
Ouverture et exploitation d’une carrière au lieudit Le Petit Rivolet : déclarations d’ouverture, plans, arrêtés préfectoraux, correspondance (1965-1980).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Nomination des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’installation, correspondance.
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