- 3F3-12
- recordgrp
- 1880-1982
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Chaley
Récolte et stock : registres à souche des déclarations, déclarations individuelles, relevés annuels des déclarations.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Béréziat
Gestion des flux : relevés des déclarations de récolte et stock de vin, déclarations de récolte et stock de vin.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Lent
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Part of Fonds communal de Dommartin
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats de vaccination.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Léaz
Vaccination, établissements classés et règlementation sanitaire locale.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Villebois
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, états statistiques.
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Villebois
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Part of Fonds communal de Villebois
Promesses de vente, actes notariés, déclarations d’utilité publique, plans, listes des souscripteurs, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, correspondance.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Promesses de vente, actes notariés, financement, arrêtés préfectoraux, déclarations d’utilité publique, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, purge d’hypothèques, correspondance.
Téléphone et télécommunications.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Villebois
Taxe municipale sur les chiens.
Part of Fonds communal de Courtes
Taxe municipale sur les chiens.
Part of Fonds communal de Pouillat
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Vandeins
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option des contribuables cotisés aux rôles des prestations en nature [1].
[1] Documents présents uniquement pour 1861, 1864 et 1869-1873.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal d'Attignat
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Villebois
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, registre des déclarations.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Montceaux
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Grièges
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Part of Fonds communal de Confrançon
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Léaz
Les tables décennales 1911-1922 et 1953 à 1982 sont annexées aux registres d’état civil correspondants.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Seyssel
1 1670-1674
2 1671-1679
3 1675-1690
4 1691-1700 (août)
5 1700 (août) – 1710 (janvier)
6 1710 (janvier) – 1718 (décembre)
7 1718 (décembre) – 1730 (juin)
8 1730 (juin) – 1741 (octobre)
9 1742 (janvier) – 1750 (novembre)
10 1750 (novembre) – 1756 (août)
11 1756 (août) – 1764 (avril)