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Descriptions archivistiques
Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
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Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux
Travaux
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Finances
Finances
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Administration générale.
Administration générale.
Administration et personnel
Administration et personnel