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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France)
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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France)
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FRAC01139-11W - Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Sous-série
Finances
Dossier
11W3 - Budgets et comptes.
Dossier
11W4 - Dépenses et recettes.
Dossier
11W5 - Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Sous-série - Finances
Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Finances
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Titre
Finances
Niveau de description
Sous-série
Zone du contexte
Nom du producteur
Association foncière de remembrement (Curciat-Dongalon, Ain)
(1972-01-28/1996-01-31)
Dépôt
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France)
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