Archives communales de l’Ain

n°01 139 N 0003 (1981) – 82 N 0336 (1982)

n°1 1716 (1947) – 19 489 (1964)

n°20 250 (1965) – 40 493 (1970)

n°42 389 (1971) – 74 595 (1977)

n°75 056 (1977) – 80 06 394 (1980)

Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.

Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.

Plans visuels de diverses propriétés.

Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.

Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.

Postes, télégraphes, téléphones (PTT).

Préparation du recensement et mobilisation.

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

Production et aides agricoles.

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.

Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.

Recherches en succession de Pierre Joseph Thivent.

Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.

Registre d’inscription des mandats.

Registre de compte courant.

Registre des arrêtés du maire (1876, 21 novembre – 1894, 1er septembre), de correspondance et de copies de lettres (1856-1872).

Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.

Registre des états de section des propriétés non bâties.

Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie [1].

Registres de correspondance (1963-1968, 1972-1985).

Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.

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Notaires.

n°01 139 N 0003 (1981) – 82 N 0336 (1982)

n°1 1716 (1947) – 19 489 (1964)

n°20 250 (1965) – 40 493 (1970)

n°42 389 (1971) – 74 595 (1977)

n°75 056 (1977) – 80 06 394 (1980)

Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.

Ouvrage manuscrit.

Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.

Plan cadastral rénové.

Plans visuels de diverses propriétés.

Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.

Police du roulage.

Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.

Ponts.

Postes, télégraphes, téléphones (PTT).

Première Guerre mondiale.

Préparation du recensement et mobilisation.

Presbytère.

Presbytère.

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

Production et aides agricoles.

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.

Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.

Recherches en succession de Pierre Joseph Thivent.

Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.

Registre d’inscription des mandats.

Registre de compte courant.

Registre des arrêtés du maire (1876, 21 novembre – 1894, 1er septembre), de correspondance et de copies de lettres (1856-1872).

Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.

Registre des états de section des propriétés non bâties.

Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie [1].

Registres de correspondance (1963-1968, 1972-1985).

Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.