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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Curciat-Dongalon
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Divers
Divers
Dons et legs.
Dons et legs.
Droit de pêche.
Droit de pêche.
Eaux
Eaux
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École de garçons.
École de garçons.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Édifices publics
Édifices publics
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
Élections
Élections
Élections politiques
Élections politiques
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Emprunts et poids public.
Emprunts et poids public.
Enregistrement des dépenses et recettes.
Enregistrement des dépenses et recettes.
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
Enseignement professionnel.
Enseignement professionnel.
Épizooties.
Épizooties.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
État civil
État civil
État descriptif du maire sur le chômage, vue 01.
État descriptif du maire sur le chômage, vue 01.
Exécution comptable
Exécution comptable
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.
Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Facture de l'entreprise Parnet fils, entreprise de charpente à Curciat-Dongalon pour la construct...
Facture de l'entreprise Parnet fils, entreprise de charpente à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine téléphonique, vue 01
Facture de Parnet-Lamain, entrepreneur à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine télép...
Facture de Parnet-Lamain, entrepreneur à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine téléphonique, vue 01.
Finances communales
Finances communales
Fiscalité.
Fiscalité.
Fonctionnement
Fonctionnement
Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fonds communal de Curciat-Dongalon
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Gaz.
Gaz.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion courante de l’état-civil.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Hygiène publique
Hygiène publique
Industrie hydraulique
Industrie hydraulique
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Instruction publique
Instruction publique
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