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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat Dossier
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Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Correspondance.
Correspondance.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Culte.
Culte.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Déserteurs et soldats décédés.
Déserteurs et soldats décédés.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
École.
École.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élus.
Élus.
Enregistrement des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Enseignement secondaire.
Enseignement secondaire.
Épizooties.
Épizooties.
Étangs.
Étangs.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Étrangers.
Étrangers.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
Fêtes.
Fêtes.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Folios 1 à 494
Folios 1 à 494
Folios 1 à 516
Folios 1 à 516
Folios 495 à 916
Folios 495 à 916
Folios 517 à 1038
Folios 517 à 1038
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Gaz et téléphone.
Gaz et téléphone.
Générosité publique.
Générosité publique.
Gestion collective.
Gestion collective.
Gestion courante.
Gestion courante.
Gravières.
Gravières.
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